vente ambulante en gros et tva

Portrait de JACKESCO
Posté par JACKESCO
lun, 11/08/2014 - 14:45

Bonjour,

j'exerce actuellement dans le commerce de détail (un magasin) et, pouvant obtenir certaines marchandises à de très bons prix, j'aimerais pouvoir les proposer à des collègues; Pour cela, j'aimerais les visiter en fourgonnette avec, à mon bord, une partie de mon stock pour les livrer directement (en établissant un bon de livraison et/ou une facture sur place); Y-a-t-il des règles spécifiques à respecter (entr'autres en matière de tva) pour 'transporter' ainsi une partie de mon stock?  Je pense évidemment au cas où je serais arrêté par les douanes...  Aussi: Les règles sont-elles les mêmes si une partie de ce stock est constitué de marchandises soumises aux accises (boissons)?

Un grand merci d'avance pour vos réponses.  (Pour info: J'ai interrogé un expert comptable agréé et une directrice aux douanes... ils n'ont pu me répondre?!?)

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Il est évident que vous cherchez la difficulté et que la réponse à donner n'est pas simple à formuler !

Le secteur du textile est hyper-contrôlé et celui des boissons alcoolisées pas beaucoup moins !

Seules pistes : le ruling ou l'accord écrit avec votre contrôleur au minimum TVA !

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Tout d'abord merci d'avoir essayé de répondre à ma question;

Je peux admettre que la réponse ne soit pas simple mais en tout cas je ne recherche pas la difficulté: J'ai été gérant de supermarché durant plus de 20 ans et j'ai vu quantité de représentants (de pme comme de multinationales telles que unilever, Philipp Morris,;;;) me livrer des marchandises en tout genre depuis leur véhicule (généralement un break), que ce soit de la doguerie, des boissons alcoolisées ou non, du tabac,... toujours - je le précise - dans la légalité, c'est-à-dire en établissant soit une facture, soit un bon de livraison ('précisant parfois 'out of car') suivi d'une facture... Je voulais précisément savoir si, pour travailler ainsi, je devais respecter certaines règles et lesquelles... Par ailleurs, je n'ai parlé ni de textile, ni même de boissons alcoolisées: Bien que j'envisage ce dernier type de marchandises, je pensais aux boissons non-alccolisées (sodas et même... eaux) qui sont elles aussi soumises aux accises, ce qui explique que bon nombre de frontaliers s'approvisionnent à l'étranger!

Je reviens donc à mon problème: Si la facilité (administrative) voudrait que je ne transporte que des échantillons, la facilité logistique et la recherche de la rentabilité veulent que la livraison se fasse au moment de la commande... et si tant de gens peuvent faire comme je le décris... c'est que c'est légal, non?

Les grands de ce monde obtiennent facilement des accords (Ce que je vous proposais AUSSI) de l'administration !

Comme vous le soulignez, les plus intelligents ou les plus pointus signalent bien (Out of car !) qu'il s'agit d'un cas spécial !!!

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Bon eh bien merci...  je poserai la question à mon contrôleur..

je pensais qu'il y avait une procédure bien particulière, apparemment ce n'est pas le cas...

.. et ce doit être possible même pour de plus petits; Il me revient à l'idée 'Selecture' dont les camionnettes sillonnent le pays avec des stocks de magazines en paquets à prix réduits qu'ils déposent à la demande dans des points de vente; Des grossistes en jouets aussi qui voyagent avec des dizaines de jouets saisonniers dans leur camionnette... je devrais donc arriver à avoir un accord, il n'y a pas de raison...

bien à vous et merci encore pour vos commentaires...

 

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