TVA - vente marchandises hors EU

Portrait de dtronic
Posté par dtronic
ven, 29/10/2010 - 20:53

Bonjour,

J'ai ma société en Belgique (qui achète de la marchandise en Allemagne) et le vends à une société hors europe.
Cette société veut acheter de la marchandises régulièrement.
Ce que je veux savoir, je pense que déjà c'est une vente hors TVA à cette société ? ensuite y-aura-t-il un problème fiscalement si je reçois un contrôle ou quoi...je voudrais jsute faire les choses correctement.
Bien à vous.

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Naturelleemnt, preuves de l'exportation via documents douaniers, etc.

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Référence article 39 du code TVA
+
Inscription du montant de la vente dans la Grille 47
+
Preuve de l’exportation : déclaration d'exportation (DAU), documents de transport, accusés de réception, bons de commande, paiements internationaux...

Bonjour,

Merci pour vos réponses ! Juste un détail, c'est que mon client vient chercher lui-même la marchandise.
Il a des exigences. Il veut vérifier et prendre sur place pour l'emporter lui-même. Moi, j'ai juste juste ma facture avec les détails de sa société. Il préfère aussi me payer cash et moi je verse cet argent sur le compte de ma société en fait. Je ne suis pas très confortable avec cet achat/vente.
Que pourriez-vous commenter sur ça ?
Cordialement.

Vous êtes (assez) mal barré !

Voyez avec votre (expert) comptable/fiscaliste ...
Il y a des "trucs" de métier ...

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La déclaration d'exportation doit en tout état de cause être établie et visée par la douane lorsque la marchandise sort physiquement de l'UE.

Dans votre situation, je vous conseille de faire cautionner la TVA et de restituer ce montant lorsque votre client vous remet la déclaration EU 4 ou EX 4 visée par la douane

Bonjour, Merci pour les informations. Ici, j'ai un client un peu non structuré.Il veut juste me payer cash et prendre sa marchandise avec la facture. Il n'est pas d'accord pour la TVA. Il apporte de la marchandise de son pays et il remplit ses camions avec ma marchandise pour le retour pour qu'il ne rentrent pas vide à la maison. Ce n'est pas aussi des tonnes qu'ils transportent aussi.

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