TVA pour véhicule mixte % professionnel / % privé

Portrait de belette
Posté par belette
ven, 16/05/2008 - 09:31

Bonjour,

j'ai une petite question... merci de m'éclairer.

lorsque qu'on achète un véhicule mixte avec partie prof 80% (donc 20% privé si je compte bien...)

admettons 20.000 € + tva 21% (4.200€)

Tva récupérable 50 %, TVA dans amortissement 30%

Mais, voilà ma question :
1 :
80% de achat véhicule : 16.000 + Tva 3.360
donc 50 % TVA = 1680 en 411
et les 50% restant (des 80%) = 1680 en amortissement du véhicule

OU
2:
50 % de la TVA de départ (4.200) = 2.100 en 411
et 30% de la TVA restant = 1.260 en amortissement.

car évidemment, le calcul n'est pas le même,
il y a bien 80% de la TVA qui est prise en compte,
mais la partie à amortir n'est pas la même.
Dans cas 1 = 1680 en amortissement
dans cas 2 = 1260 en amortissement.

merci d'avance pour votre aide!

Toutes les réponses

Bonsoir belette,

Votre question ne précise pas s'il s'agit d'une société ou d'une entreprise indivuduelle...

Voici l'écriture à passer quand il s'agit d'une société:

241000_____22100 (20000 + 2100)
411000_____2100

à 440000_____24200

Pour une société, on actera toujours la valeurd'acquisition à 100%.

Voici l'écriture à passer quand il s'agit d'une entreprise personne physqiue ou individuelle:

241000______17260
411000______2100
416000______4840
à 440000_____24200

Pour une entreprise individuelle, on fera apparaître un compte 416 "exploitant" en mettant les 20% de 24200.

Bien à vous.

Guillaume

0 vote actuellement | +1 Répondre

Bonjour,

il s'agissait biensûr d'une personne physique.

je vous remercie pour m'avoir éclairée dans mon doute, car j'ai relu tout le code TVA à ce sujet, mais ce n'était pas très clair...

Donc maintenant, je sais, que si la partie professionnelle dépasse 50%, on les retire les 50% de la TVA à récupérer (411) du montant de la TVA TOTALE du prix d'acquisition, le reste de la partie professionnelle en amortissement et ensuite, biensûr dans le compte de l'exploitant.

Merci beaucoup,
Tania.

Bonsoir,
Et si la cote-part n'est que de 40 % Prof !
Que deviennent les 60% qui n'ont pas été déduits ?

Peut-on les remettre en charge ?

Achat : 20.000 Htva
Tva récupérée : 4200x40% soit 1680 euros

Amortissement 1er année soit
20.000 + 2.520(60 % TVA non déduite) x 20%(5 ans) * 40%(q-part Prof) soit 1801,6 €

Si tel est le cas, en toute logique, les TVA non déduites dans le cadre de frais de voiture(entretien, pièces) pourraient être replacées en charge ?

Merci pour vos réponses

Sans polémiquer, il serait judicieux de choisir un pseudonyme qui tient compte de la courtoisie propre à ce site !

0 vote actuellement | +1 Répondre

Bonsoir,
Et si la cote-part n'est que de 40 % Prof !
Que deviennent les 60% qui n'ont pas été déduits ?

Peut-on les remettre en charge ?

Achat : 20.000 Htva
Tva récupérée : 4200x40% soit 1680 euros

Amortissement 1er année soit
20.000 + 2.520(60 % TVA non déduite) x 20%(5 ans) * 40%(q-part Prof) soit 1801,6 €

Si tel est le cas, en toute logique, les TVA non déduites dans le cadre de frais de voiture(entretien, pièces) pourraient être replacées en charge ?

Merci pour vos réponses

Bonjour,
si la partie professionnelle est de 40%, la TVA récupérable est donc de 40%.

Donc nous avons :

241000______8000
411000______1680 (40% de la TVA)
416000______14520(60% du véhicule et 60% de la TVA)
à 440000_____24200

Puisque le code de TVA permet de récupérer 50% au max de la TVA sur le montant total, le reste, dans ce cas 60%, reste à charge de l'exploitant.
On ne peut pas remettre en charge quelque chose qui n'est pas professionnel, c'est à charge de l'exploitant les 60% restant.

Si je comprends bien, l'indépendant qui exerce à temps plein son activité n'est pas spécialement mieux loti. Il ne pourra récupérer que 50 % de la TVA payée et la partie non déuite sera donc perdue ? Sauf dans le cas d'un véhicule utilitaire où là, la totalité de tva peut être récupérée !

Non elle n'est pas "perdue", elle est mise en amortissement.
sauf si véhicule utilitaire (100% récupérable)

...