TVA Club de fitness SPRL

Portrait de rscaenforce
Posté par rscaenforce
mar, 22/02/2011 - 20:33

Bonjour,

Je suis stagiaire IPCF

Une SPRL loue une salle qu'elle transforme en salle de fitness.

L'abonnement que les clients paye sont ils soumis ua taux de 6% ou 21 % ?

Merci d'avance

Toutes les réponses

21%

Pourtant selon le tableau (bien et services soumis à 6%) après l'art 3 dans le code TVA partie XXVIII il est repris prestation sportive

Comme Salomon, je vais intervenir dans ce différend qui aurait du se trouver dans le forum étudiant.
La question n'était pas assez précise.
Que couvre cet abonnement ?
Un accès au club ou des prestations sportives ?
Y répondre permet de choisir ...

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Comme souvent, en TVA, il faut un peu réfléchir !

Soit la cotisation est un simple droit d'entrée et la réponse se trouve en effet à la rubrique XXVIII du tableau A de l'AR n°20 : 6%.

Soit elle donne droit à des cours, ou d'autres types de prestations, et il faut la ventiler. Sans ventilation du prix en ses différentes composantes, c'est le taux de 21% qui s'applique (présomption de l'art. 64 CTVA + texte de l'article 1er de l'AR 20 qui institue le taux "normal" à 21%).

BàV

La catégorie est la bonne vu que je reprend la comptabilité.

L'abonnement couvre l'accès à la salle et au machines installés

Et si le client le désire le gérant peut lui fournir un programme et lui montrer comment fonctionne les machines

rscaenforce a écrit: La catégorie est la bonne vu que je reprend la comptabilité.
(...)  

Puisque vous êtes si formellement sûr de vous (Vu que ...) , pourquoi avez-vous posé la question ?

Comme le souligne très opportunément Dirtyharry17, il faut réfléchir et ventiler car vous écrivez que l'abonnement donne accès à la salle ET (très mal exprimé professionnellement) autorise l'USAGE du matériel !

En plus, il y aurait un droit à l'enseignement ...

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Tout d'abord je ne suis pas sur du taux sinon je n'aurais pas posé la question.

Je l'ai posé car chez mon ancien employeur qui est membre de l'IPCF une telle société existe et il applique du 6%.

Tandis que l'ancien comptable (Membre de l'IEC) de la société auxquelles les gérants veulent me confier la comptabilité à appliquer pour 2010 un taux de 21%

Que voulez vous dire par droit à l'enseignement ?

Merci de votre aide

Vous avez écrit : Le gérant pourrait expliquer le fonctionnement, etc.

PS Etes-vous encore stagiaire (depuis 2008) ?

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Donc si le gérant veux montrer l'exemple dans l'utilisation de la machine, il doit avoir une attestation qui approuve ces compétence. C'est exact ?

Et si je comprend bien si il ne peut pas expliquer le fonctionnement si il n'a pas cette attestation, l'abonnement doit être soumis au taux de 6% vu qu'il n'y aurait qu'un accès à la salle

Concernant mon stage, j'ai commencé le 1er janvier 2009 un stage à l'iec (je viens de rentrer dans ma 3eme année) et depuis mai 2010 j'effectue également un stage à l'IPCF

Vous posez le problème à l'envers !
Quelle est la contrepartie de l'abonnement ? Si plusieurs éléments interviennent, il faut (éventuellement) ventiler.
Etre professeur n'est pas nécessairement sujet à diplôme .... Donc, je ne comprends pas votre réticence.

Par contre, puisque vous êtes en initiation, avez-vous vérifié que l'objet social permet la formation ?

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Voila le franc est tombé (plutôt l'euro maintenant lol)

Vu que l'abonnement ne permet que l'accès à la salle (le gérant restant derrière le comptoir), l'abonnement est taxé à 6%

Si un jour il effectue des prestations (genre spinning, zumba,...) il devra ventiler (21% pour les cours, 6% pour l'accès) sinon tout ses abonnements seront taxés à 21%

Concernant la formation, l'objet social le permet.

Un grand merci de votre aide et une très bonne journée.

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