TVA sur cessation d'activité

Portrait de jeanclaudesim
Posté par jeanclaudesim
mar, 21/06/2011 - 14:38

Bonjour,

je suis actuellement prof de menuiserie et j'ai toujours une activité complémentaire
j'aimerais arrêter cette activité qui me coûte plus qu'elle ne rapporte
j'ai un atelier indépendant de la maison qui a été construit en avril 1996
sur quoi vais je devoir rembourser de la tva sur véhicule menuiserie??
atelier?? outillage???
tout est amorti et en valeur résiduelle 0 si j'arrête l'activité?
je vous en remercie d'avance

Toutes les réponses

Si tout est amorti, il n'y a pas de TVA à rembourser sur les investissements (outillage, atelier ...).

S'il y a des stocks, il va falloir rembourser la TVA déduite lors de l'achat.

Bien à vous

Manu

PS: réponse sous le contrôle de Jojo et F_Bonfond

Je vous remercie
donc on peux garder tout: véhicule machine et atelier sans rien payer à la tva.
C'est important car avant de faire le pas de cessation je dois être sur de ne rien payer.
merci de votre intervention rapide
jean claude

Les principes de la réponse sont corrects mais il ne faut pas confondre amortissement et révision, remboursement de la valeur d'achat et investissement avec "biens d'investissement" au sens TVA.

Petit bemol ...

Je suppose que TOUT a plus de cinq ans d'âge ... et réellement plus de quinze ans, preuves en mains !, pour l'atelier !

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Bonjour,

oui l'atelier à 16 ans acte de prêt signé le 27/04/1996
et tous le reste à plus de cinq ans.
merci de votre intervention
jean claude

Oula ...
Si vous prenez vos mesures comme vous calculez, cela doit faire du dégât !

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Oui c'est vrais mal compté 15 ans et 2 mois.

c'est bon alors pas de révision de la tva pour l'atelier
Non pour les travaux je mesure juste merci

...