Indépendant inconnu à la BCE ?

Portrait de bcrepin
Posté par bcrepin
jeu, 28/01/2010 - 16:46

Bonjour,

En vérifiant les coordonées d'un client potentiel de ma société, je tombe sur une situation qui me paraît bizarre:
- la personne me renseigne un "numéro de TVA 6xxx.xxx.xxx" et un "RC Nivelles xx.xxx" (je sais que le RC n'existe plus, mais la personne n'est plus toute jeune et je suppose qu'il a gardé d'anciennes habitudes)
- quand j'introduis le numéro d'entreprise sur le site de la BCE, il n'est pas connu
- par contre, sur le site de VIES le numéro d'entreprise est bien connu et attribué à cette personne.

Que pensez-vous de cette situation ?
Personnellement, cela m'éveille de la méfiance, d'autant que le "client" en question veut passer de grosses commandes. Même s'il est prêt à payer un acompte de 70% à la commande, je me méfie...

Merci de me dire ce qu'une telle situation vous évoque !

Toutes les réponses

Quelle est votre marge bénéficiaire ?

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Eh bien, c'est là qu'est l'os hélas!
Comme cette personne souhaite fonctionner comme un revendeur, ma marge est bien inférieure aux 30% qu'il restera à payer.
Ce raisonnement, je l'ai déjà fait évidemment, ce n'est pas l'objet de ma question.

Ma question est: avez-vous déjà rencontré de telles situations sans que la seule explication rationnelle paraissent être "un candidat escroc"...

Je suis beaucoup plus craintif ...
Je suis un "vieux" Monsieur et je n'ai qu'une confiance TRES LIMITEE dans l'informatique, preuves en mains !

Il ne vous reste qu'une réponse :

acompte de 70 % à la commande
solde AVANT livraison par paiement garanti !

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Jojo,

Vous fustigez systématiquement (et avec raison) les personnes qui posent mal leurs questions ou celles qui les posent dans la mauvaise rubrique du forum.
A mon tour je vous demande de lire la question posée avant d'y répondre.
Une fois encore, vous ne répondez pas à ma question.
Je n'ai pas besoin de cours de gestion commerciale, merci.
Ma question est relative à la partie "administrative" des numéros de TVA et autres.

Bernard.

Puisque vous le prenez sur ce ton, je vous renverrai à la lecture de ma réponse !

Le site de la BCE est une SIMPLE base de données gérée par des êtres humains et par un programme créé par un être humain !
Il en découle que des omissions et/ou des erreurs PEUVENT s'y déceler de même qu'il n'y a aucune garantie que des bugs ne subsistent pas !

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Et on annonce des amendes à partir d'avril. Si, en cas de contrôle, les activités/tâches que vous effectuez ne sont pas indiquées dans la BCE, Bardaf, c'est l'amende...

Autant bien vérifier avant que toutes vos activités soint bien reprises (Code nacebel) car, comme le dit très bien Jojo, l'erreur est humaine et je peux vous dire qu'il y en a énormément!

Bien à vous,

Jojo,

Ne soyez pas susceptible, mon intention n'était pas du tout de vous vexer...

Ce que je voulais savoir, ce n'est pas quelles mesures prendre pour éviter les problèmes, mais plutôt si ma méfiance était, d'après vous, justifiée ou si la situation pouvait être imputable à des éléments purement administratifs.

Il aurait suffi de me dire, par exemple, comme l'a fait PMEDirect, que vous considériez les informations reprises sur le site de la BCE comme peu fiables.

Merci,

Bernard.

Je ne vais pas vous répondre en normand mais il est évident que le fait d'être inscrit n'est pas du tout une garantie et que l'inverse POURRAIT être vrai !

Pour clore, je me méfierais comme de la peste d'un client qui me proposerait un acompte de 70 % ...

10 %, 20 %, 50 % ou 100 % ... mais 70 % ...

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Vérifier si il est tjrs assujetti a la TVA, si il dépose des déclarations!!!

C'est tout à fait vrai, on peut être en ordre auprès de la TVA et ne pas payer ses factures!

N'empêche, ne pas être en ordre administrativement ça ne m'inspire que méfiance...
Je lui ai signalé que je ne le trouvais pas à la BCE et je lui ai donc demandé son dernier extrait de compte TVA.
Depuis, plus de nouvelles.
Soit ma méfiance l'a agacé, soit elle était justifiée...

Comme le dit Jojo, la BCE est une base de données. Elle cette base va s'agrandir de plus en plus!

En effet, depuis le 28/12/2009 et l'application de la directive service, les guichets d'entreprise doivent IDENTIFER chaque personne physique ou morale qu se présente à eux. Cela signifie que, par exemple, un Italien qui se présente au guichet et demande une licence ou une autorisation quelconque, possédera un numéro d'entreprise (Identifiant). Cela ne veut en aucun cas dire qu'il est assujetti à TVA et/ou qu'il a une autorisation d'exercer une activité commerciale.

Conclusion, ce n'est pas parcequ'une personne est inscrite-identifée dans la banque-carrefour qu'elle possède les qualités resquises pour indépendantes/assujetties.

A bon entendeur...

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