frais de douane pour industrie alimentaire

Portrait de yviz24
Posté par yviz24
dim, 06/03/2011 - 21:43

Bonjour,
Tout d'abord je tiens à m'excuser car je ne suis pas sur que c'est le bon endroit pour poster ce sujet .
Je me présente , j 'aimerais créer une activité complémentaires pour vendre des préparations alimentaires( poudre sirop de sucre etc ) pour la conception de milkshake .

Une partie de ces produits viennent d'Asie et j'aimerai connaitre les frais douaniers et la législation en vigueur pour ce type de produit, je sais que la législation douanière pour l'alimentaire est très compliqué, de plus ce sont des produits qu'on ne trouve pas beaucoup sur le marché européen... . J'ai été sur le site tarweb mais je ne suis pas sur des codes douaniers de ces produits et de plus j'ai peur que ces produits ne puissent atteindre l'union européenne sans de gros contrôle sanitaire bien qu'ils sont inoffensifs , c'est pourquoi je fais appelle à votre aide pour m'éclairer sur ce sujet .

par exemple
que est le code de douane pour poudre aromatisé à la mangue? : la composition est

Ingredients: Non-Dairy Creamer [Glucose Syrup 56%, Palm Kernel Oil 36%, Sodium Caseinate (milk derivative) 3%, E340 Phosphates 2%, E471 E472 Mono-and Di-glycerides of Fatty Acids 2%, E551 Silica 1%] 60.94%, Glucose 30%, Mango Flavor 7%, Sodium Carboxymethyl Cellulose 2%,Yellow FD&C #5 0.03%, Yellow FD&C #6 0.03%.

autre exemple : quel est le code de douane pour sirop de sucre aromatisé à la fraise ?:

Ingredients: Fructose 64.247%, Strawberry Juice 30%, Citric Acid 2%, Sugar 1.6%, Sodium Citrate 1%, Xanthan Gum 1%, Strawberry Flavor 0.1%, Potassium Sorbate 0.05%, Red FD&C #40 0.003%.

Faut il des documents bien spécifiques pour prouver la le bon contrôle sanitaires de ces produits? Et Pouvez me renvoyer vers les documents qu'il faut remplir ?

Merci d'avance pour votre aide.

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Il vous suffit de vous offrir les services d'un transitaire de renom car je doute fort que vous puissiez vous en sortir seul, à supposer même que vous soyez passé au travers du philtre sanitaire !

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Le code tarifaire ne vous aidera que très partiellement car en sus des droits d'entrée, il y a l'élément agricole. Il s'agit d'une taxation complémentaire calculée sur les produits agricoles non communautaires ( dans votre cas essentiellement le sucre).

Prenez rendez-vous auprès de la direction régionale des douanes dossier en main.

d'abord merci pour votre aide,
mais je voudrais tirer un coup de gueule concernant la direction régionale des douanes ,j ai suivi votre conseil en essayant de prendre rendez vous avec la direction régionale des douanes donc je téléphone à la direction régionale des douanes de liège qui me renvoie vers l aeroport de bierset, je téléphone à l'aéroport de bierset qui me renvoie vers la direction régionale des douanes et ainsi de suite on me donne une numéro d'une agence de douane je téléphone a cette agence, il me dise qu'il ne font pas ce genre d'opérations..celle ci me donne un nouveau numéro d'une autre agence de douane à qui j appelle ,une gentille fille me répond ce n'est pas moi qui suit compétent alors qu'elle s 'occupe du département importation internationale... elle me donne l'adresse email d'une collègue dans lequel je dois décrire ma situation au lieu de, j'aurais préféré, me donner un rendez vous directement ....j attends toujours une réponse à mon e mail envoyé hier...

Mettez vous à ma place et essayer de comprendre ma frustration d'essayer d entreprendre quelque chose et c'est vraiment le parcours du combattant ....
je n'abandonne pas donc s'il vous plait pouvez me donner des coordonnés de transitaires compétents dont je pourrai m'offrir les services ...

Merci à vous

Téléphonez a la douane de bierset et demandez Monsieur Paul Poncin Vérificateur principal ou a la Direction régionale Madame Jacqueline Mroz Inspecteur principal en charge du service PAC.

Vos interlocuteurs n'étaient probablement les personnes qualifiées en cette matière particulièrement complexe et auront ainsi évites les questions.

Bonjour ,

merci encore pour toute votre aide elle m'est très utile , j'ai téléphoné a madame Mroz qui m'a bien aidé , mais réussir à trouver le code tarifaire reste un vrai calvaire mais ca avance tout doucement ...
J'ai une autre question . Une société taiwanaise m'a envoyé des échantillons gratuit alimentaires via EMS je ne l'ai pas déclaré en douane car ce sont des échantillons mais je me suis peut être tromper... , je ne l'ai toujours pas reçu , cela fait maintenant 1 semaine et demi que cela a été envoyé. Je pense qu'il est coincé en douane a Bruxelles .
Je m'inquiète beaucoup ... , qu'est ce que je risque si le paquet a été contrôlée par la douane? amende ? destruction des échantillons? ou payer des frais de douanes? ( difficile car je n'ai pas le code tarifaire de ces échantillons.-

Merci d'avance

Les échantillons de valeur < 22€ ne sont pas taxes. Le colis peut avoir être retenu pour d'autres raisons, contactez EMS avec le numéro d'envoi pour connaitre la raison de la non livraison.

yviz24 a écrit: ...ce sont des produits qu'on ne trouve pas beaucoup sur le marché européen... . J

Ingredients: Non-Dairy Creamer [Glucose Syrup 56%, Palm Kernel Oil 36%, Sodium Caseinate (milk derivative) 3%, E340 Phosphates 2%, E471 E472 Mono-and Di-glycerides of Fatty Acids 2%, E551 Silica 1%] 60.94%, Glucose 30%, Mango Flavor 7%, Sodium Carboxymethyl Cellulose 2%,Yellow FD&C #5 0.03%, Yellow FD&C #6 0.03%.

autre exemple : quel est le code de douane pour sirop de sucre aromatisé à la fraise ?:

Ingredients: Fructose 64.247%, Strawberry Juice 30%, Citric Acid 2%, Sugar 1.6%, Sodium Citrate 1%, Xanthan Gum 1%, Strawberry Flavor 0.1%, Potassium Sorbate 0.05%, Red FD&C #40 0.003%.

Dites, ces produits sont disponibles sur le marché européen et sans produits synthétiques comme il y en a dans ces 2 compositions. Je peux vous mettre en relation avec l'industrie européenne qui produit ceci pour les professionnels belges . Me contacter par mail svp... Ceci vous éviterait des ennuis administratifs compliqués et plus de clients ( à mon avis)

Faites gaffe à certains colorants chinois, interdits sur le marché belge... Notez de la gomme de Xanthane dans le sirop de sucre, cela craint...

Cordialement

F_Bonfond a écrit: Les échantillons de valeur < 22€ ne sont pas taxes. Le colis peut avoir être retenu pour d'autres raisons, contactez EMS avec le numéro d'envoi pour connaitre la raison de la non livraison.

J'ai reçu de la poste une demande de renseignements pour dédouanement postal que je dois remplir et renvoyer. Comment cela se fait il que j'ai reçu cela ? Mon colis a été contrôlé ? ou c' est la procédure normal?

Que mon conseiller vous ? dois je les appeler pour expliquer mon problème ou remplir le mieux possible les documents?

merci à vous

Naturellement remplir les documents le mieux possible !Les contrôles par sondage font partie intégrante des méthodes de recherche de l'administration.

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L'administration des douanes travaille d'une part sur analyse de risque et d'autres part par "tirage au sort". Ayant été fonctionnaire au SPF FInances 6 ans je connais.

Le service dédouanement de la poste idem, donnez les informations exactes au besoin avec une conversation téléphonique préalable. Le mieux est de contacter directement le contrôle des douanes de Bruxelles X poste.

F_Bonfond a écrit: Les échantillons de valeur < 22€ ne sont pas taxes. Le colis peut avoir être retenu pour d'autres raisons, contactez EMS avec le numéro d'envoi pour connaitre la raison de la non livraison.

Bonjour,

les frais de transports doivent être compter dans les 22 euros ou non?

merci d'avance

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