Facture HTVA ou TVAC pour importation produit hors UE facturée par société belge ?

Portrait de Natann
Posté par Natann
dim, 29/05/2016 - 10:14

Bonjour,

Je me permets de faire appel à vos connaissances car je n'ai pu trouver de réponse à ma question nulle part, incluant notre comptable.

Nous sommes une société belge réalisant du commerce avec la Chine. Nous avons reçu des commandes provenant de particuliers en France et en Belgique pour des marchandises venant de Chine. Etant actuellement dans ce pays, nous prévoyons d'envoyer directement la marchandise aux client en France et Belgique depuis la Chine. Nous facturons au nom de la société belge.

Pour la France : Devons-nous réaliser une facture HTVA sachant que le client devra s'en acquitter à l'entrée de la marchandise dans l'espace UE ?

Pour la Belgiqe : Pouvons-nous réaliser une facture TVAC sachant que notre société pourra reverser la TVA à l'administration fiscale ? Ou est-ce qua la douane belge risque de demander au client de payer malgré tout une TVA au client particulier ?

 

D'avance merci pour votre attention,

Cordialement,

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