Isoc et calcul de résultat fiscale (déterminer une réserves occultes)

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Posté par Mery.Mery
mar, 14/05/2019 - 17:34

Bonjour,

J'ai un exercice concernant le calcul de résultat fiscal à travers la méthode réconciliation comptable-fiscale .Parmi les données d'exercice j'ai :( Lors du contrôle fiscal du bilan au 31/12/2020, l'administration fiscale constate que la société a pris 100% en charge des ordinateurs pour un montant total de 10.000€. Elle émet un avis de rectification que le contribuable accepte dans lequel elle précise que ces ordinateurs doivent être amorties sur 4 ans. L'administration fiscale corrige la déclaration fiscale dans ce sens dès le bilan au 31/12/2020.) . J'arrive pas à comprendre l'information et comment je peux l'utiliser dans le calcul  du résultat fiscal ainsi quelle elation entre cette information , excédent d'ammortissement et réserves occultes . Merci

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A moins que vous n'auriez jamais eu de déclaration ISoc sous les yeux ...

il y a une ligne spéciale pour les MOUVEMENTS des excédents d'amortissement dans le cadre des "Réserves taxées" !!!

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Bonjour , pour le commentaire : (10.000 pris en charge au 31/12/2020, or uniquement 2.500 peut être pris en charge (considérons annuité complète). Nous avons donc un excédent d'amort au 31/12/2020 de 7.500. La société a donc du corriger sa correction (qui se fait automatique par l'avis de rectification). Suite à ce controle, le contribuable doit prendre en compte cet excédent. Au 31/12/2021, elle devait amortir de nouveau 2.500 (10.000/4). En d'autres mots, la situation de départ "excédent d'amortissement" = 7.500 et en fin de période =5.000. Nous avons eu une détaxation de 2.500.) mais concernat la pratique au niveau du calcule du résultat fiscale j'en sais rien . Merci
 

Au 31/12/2021, elle devait amortir de nouveau 2.500 (10.000/4). En d'autres mots, la situation de départ "excédent d'amortissement" = 7.500 et en fin de période =5.000.

Il n'y aura pas de nouvel amortissement au 31/12/2021 mais bien une diminution de l'excédent d'amortissement.

 

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Merci bien :) . Maintenant la réponse devient claire   la matière de fiscalité d'Isoc est nouvelle pour moi donc la réponse était pas bien compris au début  .

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