calcul des accises sur vins et spiritueux

Portrait de tymallus
Posté par tymallus
dim, 14/03/2010 - 22:08

Bonjour,

Je me permets de vous envoyer ce message car, je suis à la recherche du calcul des taux d'accises pour les vins, spiritueux et champagnes.

J'ai parcourus ce forum afin de trouvé mais en vain.

quelqu'un pourrait il m'aider??

ce que j'ai déjà compris, c'est que les accises sont soumises à la t.v.a.

Ce que je voudrais savoir c'est que en partant d'un prix de départ domaine, pouvoir calculer mon prix final une fois que les bouteilles sont en Belgique.

Merci d'avance,

tymallus

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Voyez l'instruction accises sur fisconet, il faudrait 10 pages pour vous expliquer l'ABC.

En plus, voulez-vous faire cette importation de manière professionnelle ou privative ?

Voyez votre fournisseur !
Voyez un transitaire professionnel !

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Jojo a écrit: En plus, voulez-vous faire cette importation de manière professionnelle ou privative ?

Voyez votre fournisseur !
Voyez un transitaire professionnel !

De manière professionnelle..

Donc voyez l'instruction sus mentionnée ou le bureau des accises le plus proche, cette matière, que je maîtrise, est trop complexe que pour être explicitée sur un forum.

Bonjour,

Après avoir parcouru votre forum, j'espère poster au bon endroit ! Je me permets de rester dans le post "alcool" car ma question n'est pas si éloignée que la vôtre.

Amoureuse de vieux millésimes et d'objets d'art anciens, je suis actuellement en transaction pour l'achat d'une bouteille de COGNAC NAPOLEON, « grande réserve » de 1811.Celle-ci est estimée à environs 450 Euros par un site Internet d'expertise d'objets d'art très sérieux.

Cet objet étant amené à prendre de la valeur avec le temps, doit-il être considéré comme faisant partie de mon patrimoine et de ce fait doit il être déclaré de quelque manière que ce soit ?

Voici, pour information, le lien vers l'objet. Dites-moi ce que vous en pensez !

D'avance, je vous remercie.

C'est un bien privé si vous n'avez que cette bouteille ..

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Le prix n'impacte en tout état de cause pas les accises, vous payez autant d'accises pour un prestige du chef que pour un romanee conti.

F_Bonfond a écrit: Voyez l'instruction accises sur fisconet, il faudrait 10 pages pour vous expliquer l'ABC.

pourriez vous mettre le lien precis de l'instruction accises. Merci d'avance

Il suffit de taper fisconetplus dans votre moteur de recherche !

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