asbl et TVA

Portrait de Paul_241111
Posté par Paul_241111
jeu, 24/11/2011 - 23:27

Bonjour à tous,

Je suis administrateur d'une association qui a pour objet social la diffusion et l'enseignement de l'ésotérisme et de l'occultisme. La majorité de nos rentrées sont dues aux cotisations de nos membres.
Je souhaite savoir si en raison de cet objet social, l'association peut bénéficier de l'article 44.S2, 11 (par exemple en étant assimilé à une religion) et être ainsi examptée de la TVA pour les cotisations ?

Merci pour votre aide et vos conseils;

Paul

Toutes les réponses

Esotérisme ? Une religion ?
Occultisme ? Une religion ?

Pensez-vous aux messes noires ou aux pratiques satanistes ?

Pourquoi voulez-vous être une asbl assujettie ? 

0 vote actuellement | +1 Répondre

L'ésotérisme et l'occultisme sont des pratiques spirituelles reconnue en quelques sortes. Rien à voir avec le satanisme et messes noires.

Ce qu'il veut, c'est que son ASBL soit non assujettie.

Reste à savoir ce qu'entend l'Etat par pratique religieuse.

Vous n'êtes pas aux USA, il s'agit des religions reconnues et subsidiées par l'Etat.

Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses
Effectivement nous n'étions pas certain d'être dans cette catégorie ce que F-Bonjond confirme.
merci encore

Oups, désolé pour la faute d'orthographe, F-Bonfond!

...