Facturation prestation France/Belgique

Portrait de Protoss
Posté par Protoss
jeu, 21/07/2011 - 22:10

Bonsoir,

Je suis établi en France et je travaille pour une société qui effectue des chantiers en Belgique.
Je vous soumets, si vous le permettez, mon cas si dessous puis je vous expliquerai mon raisonnement.
A et B sont 2 sociétés assujetti à la TVA en France
C est une société assujetti à la TVA en Belgique.

A effectue un chantier pour le compte de C
A sous traite une partie du chantier à B

Le moment est venu de facturer:

B doit facturer à A pour la sous traitance : Le chantier étant basé en Belgique, c'est la TVA Belge qui est applicable mais ni A ni B ne sont établis en Belgique.
Pour ma part je pense que A & B doivent s'immatriculer à la TVA en Belgique, puis B facture TTC.
Pensez vous que mon raisonnement soit bon?
S'il est bon, quelles seront nos obligations déclaratives après s'être immatriculé à la TVA Belge ?

Puis A doit facturer C, celui ci étant assujetti en Belgique, A facture en HT et la TVA sera autoliquidée par C. Pensez vous que cela soit bon?

Voilà, c'est pas évident, je vous remercie par avance pour vos éclaircissements..

Cordialement

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Bonjour,

votre descriptif d'opérations est trop imprécis quant'à la nature de votre activité en Belgique ("une société qui effectue des chantiers en Belgique.")

Chantier de construction de bâtiment?
Chantier naval?
Chantier de rénovation de boutiques?

...et bien sûr, nature précise de l'activté effectuée par B au profit de A (prêt de main d'oeuvre?, prestation intellectuelle sur chantier? etc...

Bien à vous

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Bonsoir,

En effet je m'aperçois que les infos données ne sont pas précisent.
Il s'agit d'une prestation liée à un immeuble, dérogatoire je pense alors.

Et je n'ai pas réellement la nature de l'activité effectuée par B, mais je pense qu'il travaille avec A, conjointement. Je me base sur le fait que B était un ancien salarié de A qui a crée son entreprise. Complément de main d'oeuvre je pense alors.

Merci de votre retour et de votre aide.

Cordialement

Assez bizarre ... sauf s'il s'agit d'une question scolaire ...   que vous ne sachiez pas ce que votre sous-traitant vous facture !

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Bonjour,

Je ne pense pas que cela soit bizarre, je suis en cabinet, mon client est le preneur, il me soumet cette question par courrier sans pour autant me préciser la nature de la prestation.
Je lui demande de patienter avant de facturer afin que je puisse me renseigner convenablement.

Cordialement

C'est nettement plus clair !

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Bonsoir,

Si cela peut vous aider à y voir plus clair, n'hésitez pas...

Cdt

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