[Questions] ASBL comptabilité simplifiée

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Posté par gTn
dim, 15/08/2010 - 12:10

Bonjour, je m'occupe actuellement de la mise en place d'une comptabilité simplifiée dans une ASBL de sport et j'ai différentes petites questions à vous poser.

1) Dans le cas d'une compta simplifiée, peut-on amortir de l'équipement sportif ? Si oui, comment l'enregistrer? Il n'y a pas de compte en partie double, pas de compte de résultat...

2) En fin d'année, l'ASBL doit compléter son état des recettes et des dépenses en se limitant strictement au modèle légal...
Par conséquent, si on imagine une situation où l'on à du créer 1 ou 2 colonnes supplémentaires , que fait on de ces totaux ? Doit-on les ajouter à autres recettes ou autres dépenses ?

3) Le nombre de bénévoles indemnisés de manière forfaitaire dans son ASBL peut-il être "illimité" ? Je suppose que ceux-ci ne sont pas inscrits au registre du personnels et donc n'entre pas en compte lors de la détermination des critères de taille de l'association... ?

4) Dans une ASBL de sport, est ce qu'il n'y a que les cotisations payées par les membres qui constituent le chiffre d'affaire ? Que fait-on de toutes les festivités et organisation de compétitions?

Merci d'avance pour vos réponses.

Meilleure réponse

gTn a écrit: Bonjour, je m'occupe actuellement de la mise en place d'une comptabilité simplifiée dans une ASBL de sport et j'ai différentes petites questions à vous poser.

1) Dans le cas d'une compta simplifiée, peut-on amortir de l'équipement sportif ? Si oui, comment l'enregistrer? Il n'y a pas de compte en partie double, pas de compte de résultat... .

Il n'y a pas effectivement d'écriture d'amortissement dans une compta simplifiée dite "de caisse". Vous pouvez éventuellement, une fois par an, reprendre des valeurs dépréciées (valeur d'acquisition moins amortissements) sur l'état du patrimoine en fonction de "règles d"évaluation" à établir par votre CA.

Autre solution, "optez" pour le régime des "grandes" ASBL et tenir une comptabilité complète à partie double.

gTn a écrit: 2) En fin d'année, l'ASBL doit compléter son état des recettes et des dépenses en se limitant strictement au modèle légal...
Par conséquent, si on imagine une situation où l'on à du créer 1 ou 2 colonnes supplémentaires , que fait on de ces totaux ? Doit-on les ajouter à autres recettes ou autres dépenses ?.

oui - vous pouvez rajouter des colonnes ou des sous-rubrique - le modèle légal est un minimum que vous pouvez étendre à votre guise à mon avis (suivant l'adage "qui peut le plus peut le moins" - à noter qu'il m'étonnerait que les membres de votre AG ou votre contrôle fiscal se contente des infos synthétiques du modèle légal

gTn a écrit: 3) Le nombre de bénévoles indemnisés de manière forfaitaire dans son ASBL peut-il être "illimité" ? Je suppose que ceux-ci ne sont pas inscrits au registre du personnels et donc n'entre pas en compte lors de la détermination des critères de taille de l'association... ?.

vous supposez bien - seuls le nombre de salariés ("la moyenne annuelle du nombre de travailleurs occupés") inscrits sur le registre du personnel - les bénévoles n'en font pas partie

gTn a écrit: 4) Dans une ASBL de sport, est ce qu'il n'y a que les cotisations payées par les membres qui constituent le chiffre d'affaire ? Que fait-on de toutes les festivités et organisation de compétitions?

à ma connaissance, la notion de "chiffre d'affaire" n'existe pas en comptabilité simplifié - par contre en matière d'assujetissement TVA éventuel, c'est clair qu'elle existe et dans ce cas, les recettes des festivités doivent être reprises à mon sens

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gTn a écrit: Bonjour, je m'occupe actuellement de la mise en place d'une comptabilité simplifiée dans une ASBL de sport et j'ai différentes petites questions à vous poser.

1) Dans le cas d'une compta simplifiée, peut-on amortir de l'équipement sportif ? Si oui, comment l'enregistrer? Il n'y a pas de compte en partie double, pas de compte de résultat... .

Il n'y a pas effectivement d'écriture d'amortissement dans une compta simplifiée dite "de caisse". Vous pouvez éventuellement, une fois par an, reprendre des valeurs dépréciées (valeur d'acquisition moins amortissements) sur l'état du patrimoine en fonction de "règles d"évaluation" à établir par votre CA.

Autre solution, "optez" pour le régime des "grandes" ASBL et tenir une comptabilité complète à partie double.

gTn a écrit: 2) En fin d'année, l'ASBL doit compléter son état des recettes et des dépenses en se limitant strictement au modèle légal...
Par conséquent, si on imagine une situation où l'on à du créer 1 ou 2 colonnes supplémentaires , que fait on de ces totaux ? Doit-on les ajouter à autres recettes ou autres dépenses ?.

oui - vous pouvez rajouter des colonnes ou des sous-rubrique - le modèle légal est un minimum que vous pouvez étendre à votre guise à mon avis (suivant l'adage "qui peut le plus peut le moins" - à noter qu'il m'étonnerait que les membres de votre AG ou votre contrôle fiscal se contente des infos synthétiques du modèle légal

gTn a écrit: 3) Le nombre de bénévoles indemnisés de manière forfaitaire dans son ASBL peut-il être "illimité" ? Je suppose que ceux-ci ne sont pas inscrits au registre du personnels et donc n'entre pas en compte lors de la détermination des critères de taille de l'association... ?.

vous supposez bien - seuls le nombre de salariés ("la moyenne annuelle du nombre de travailleurs occupés") inscrits sur le registre du personnel - les bénévoles n'en font pas partie

gTn a écrit: 4) Dans une ASBL de sport, est ce qu'il n'y a que les cotisations payées par les membres qui constituent le chiffre d'affaire ? Que fait-on de toutes les festivités et organisation de compétitions?

à ma connaissance, la notion de "chiffre d'affaire" n'existe pas en comptabilité simplifié - par contre en matière d'assujetissement TVA éventuel, c'est clair qu'elle existe et dans ce cas, les recettes des festivités doivent être reprises à mon sens

Citation :

gTn a écrit: 2) En fin d'année, l'ASBL doit compléter son état des recettes et des dépenses en se limitant strictement au modèle légal...
Par conséquent, si on imagine une situation où l'on à du créer 1 ou 2 colonnes supplémentaires , que fait on de ces totaux ? Doit-on les ajouter à autres recettes ou autres dépenses ?.

oui - vous pouvez rajouter des colonnes ou des sous-rubrique - le modèle légal est un minimum que vous pouvez étendre à votre guise à mon avis (suivant l'adage "qui peut le plus peut le moins" - à noter qu'il m'étonnerait que les membres de votre AG ou votre contrôle fiscal se contente des infos synthétiques du modèle légal

Excusez moi, j'ai mal poser ma question: Dans le livre comptable unique, on peut si c'est nécessaire ajouter des colonnes. Cependant pour faire l'état des recettes et des dépenses les ASBL a l'obligation de suivre le modèle légal. Par conséquent, je me demande ce que l'on doit faire des colonnes ajoutées dans le livre comptable.undefinedundefined <!-- /* Font Definitions */ @font-face {font-family:"Cambria Math"; panose-1:2 4 5 3 5 4 6 3 2 4; mso-font-charset:0; mso-generic-font-family:roman; mso-font-pitch:variable; mso-font-signature:-1610611985 1107304683 0 0 415 0;} @font-face {font-family:Calibri; panose-1:2 15 5 2 2 2 4 3 2 4; mso-font-charset:0; mso-generic-font-family:swiss; mso-font-pitch:variable; mso-font-signature:-520092929 1073786111 9 0 415 0;} /* Style Definitions */ p.MsoNormal, li.MsoNormal, div.MsoNormal {mso-style-unhide:no; mso-style-qformat:yes; mso-style-parent:""; margin-top:0cm; margin-right:0cm; margin-bottom:10.0pt; margin-left:0cm; line-height:115%; mso-pagination:widow-orphan; font-size:11.0pt; font-family:"Calibri","sans-serif"; mso-fareast-font-family:Calibri; mso-bidi-font-family:"Times New Roman"; mso-fareast-language:EN-US;} .MsoChpDefault {mso-style-type:export-only; mso-default-props:yes; font-size:10.0pt; mso-ansi-font-size:10.0pt; mso-bidi-font-size:10.0pt; mso-ascii-font-family:Calibri; mso-fareast-font-family:Calibri; mso-hansi-font-family:Calibri;} @page WordSection1 {size:612.0pt 792.0pt; margin:70.85pt 70.85pt 70.85pt 70.85pt; mso-header-margin:36.0pt; mso-footer-margin:36.0pt; mso-paper-source:0;} div.WordSection1 {page:WordSection1;} --> undefined

Etat des dépenses et recettes

Dépenses

Recettes

Marchandises

Cotisations

Rémunérations

Dons et legs

Biens et services divers

Subsides

Autres dépenses

Autres recettes

Total dépenses

0,00

Total recettes

0,00

Citation :

gTn a écrit: 4) Dans une ASBL de sport, est ce qu'il n'y a que les cotisations payées par les membres qui constituent le chiffre d'affaire ? Que fait-on de toutes les festivités et organisation de compétitions?

à ma connaissance, la notion de "chiffre d'affaire" n'existe pas en comptabilité simplifié - par contre en matière d'assujetissement TVA éventuel, c'est clair qu'elle existe et dans ce cas, les recettes des festivités doivent être reprises à mon sens

L'ASBL rempli les conditions de l'Art 44 §2 3° du code TVA. Il en est de même pour les activités accessoires (festivités) car elles sont destinées uniquement aux membres de l'association.
Je me pose cette question car, dans mon cas, je ne sais pas si je dois prendre les recettes de ces compétitions et de festivités en compte pour vérifier que l'ASBL rejoint bien la catégorie des petites.
Bien que, vu les données du "total bilan" et du personnel, je sais bien qu'elle fait partie des petites asbl...

Dernière petite question: L'ASBL peut donc avoir autant de bénévoles indemnisés qu'elle le souhaite ?

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Domifo vous a répondu ! "Vous supposez bien ..."

Dès l'instant où les services de la tva ont admis que vous étiez hors champ ...

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gTn a écrit:Je me pose cette question car, dans mon cas, je ne sais pas si je dois prendre les recettes de ces compétitions et de festivités en compte pour vérifier que l'ASBL rejoint bien la catégorie des petites.

pour la détermination de la "taille" de l'ASBL, on  ne parle pas de "chiffre d'affaire" mais de "recettes" (donc y compris celles des compétitions et festivités)

à noter que 

1/ le critère des recettes évoque seulement les recettes "non exceptionnelles" = les recettes des compétitions en font certainement partie - quant à celles générées par les festivités, vous pourriez éventuellement les exclure si ces festivités sont exceptionnelles (organisées à l'occasion d'un anniversaire de la création du club par exemple)

2/ si vous avez des doutes, vous pourriez éventuellement, comme déjà suggéré, "opter" pour une comptabilité complète

Très bien, merci !

En ce qui concerne ma deuxième question que j'ai reformulée, avez vous une idée ? Si j'ajoute des colonnes dans mon livre comptable (ex: revenus de sponsors) et qu'en fin d'année je dois établir mon "Etat des recettes et des dépenses" qui doit suivre le modèle légal (qui ne reprend évidemment pas les sponsors), comment faire ?
Dois-je ajouté le montant total des revenus de sponsors dans la rubrique "Autres recettes" de "Etat des recetttes et dépenses" ?

Un grand merci pour vos aides !

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gTn a écrit:
En ce qui concerne ma deuxième question que j'ai reformulée, avez vous une idée ? Si j'ajoute des colonnes dans mon livre comptable (ex: revenus de sponsors) et qu'en fin d'année je dois établir mon "Etat des recettes et des dépenses" qui doit suivre le modèle légal (qui ne reprend évidemment pas les sponsors), comment faire ?
Dois-je ajouté le montant total des revenus de sponsors dans la rubrique "Autres recettes" de "Etat des recetttes et dépenses" ?

oui

Ok, un très grand merci pour vos réponses.

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