motot + utilitaire dans les charges professionnelles

Portrait de evelyne
Posté par evelyne
sam, 13/06/2009 - 17:03

Bonjour,

Je suis un employé et je compte faire mes frais réels.
Pour aller travailler, j'utilise une moto et une voiture utilitaire en fonction du temps ou de mon humeur.
Je suis à 90 % d'usage pro pour ma moto et 76 % pour ma voiture.

On m'a dit qu'utiliser les deux véhicules ne passerait pas car le total des frais serait trop élevé par rapport au forfait qui me concerne (j'ai un forfait de +/- 3127 et mes frais s'élèvent à +/- 11900), que mes dépenses étaient disproportionnées.

J'ai toutes les preuves de factures d'utilisation des deux véhicules, sauf pour mon carburant.
On m'a dit aussi que comme il me manque les justificatifs pour mon carburant, tout allait être refusé.

Je ne sais plus quoi penser !!!
Tout est fait de bonne foie, avec attestation employeur, factures, ... et il y aurait refus à cause du montant ?
Pour le carburant, je roule, j'ai des kilomètres, je ne le fabrique pas moi-même, voilà pourquoi je n'ai pas prêté attention aux souches.
Tout pourrait être refusé à cause de ce manquement ?

Je pensais avoir tout fait consciencieusement et tout s'écroule.
Je vous remercie pour vos conseils.

Toutes les réponses

C'est dommage surtout si vous avez toutes autres justifications.

Vous pouvez cependant calculer le carburant sur base du prix moyen.

Il est évident que la loi permet au contrôleur d'être subjectif ... (Frais dépassant abusivement, etc.)
C'est donc un coup de poker ...

Avis personnel : un prorata entre les deux modes de transport correspondrait mieux à la réalité ...

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Merci pour votre réponse.

Pensez-vous que les limites de l'acceptable soient dépassées ?
Si c'est le cas, c'est triste, ce sont des frais vraiment dépensés et pas avec une voiture hors normes, une octavia break.
Je ne comprends pas votre notion de prorata entre les deux véhicule.

Merci

1) êtes vous sûre que votre voiture est un utiitaire, être un break n'est pas suffisant.

2) En effet il vous sera très difficile de convaincre votre contoleur que vos charges représentent +- 20% e votre revenus brut.

Exemple :
vous allez 100 jours avec la moto et 100 jours avec l'auto.
Je POURRAIS estimer que le professionnel est moitié-moitié soit 100 % de vos déplacements alors que vous me proposez 90 + 76 ou 166 % ....

Je souligne "Je pourrais"

J'ai aussi souligné que vous devez vous justifier même si ce sont des frais réels ...

Comme le souligne M. Frédéric Bonfond, ce ne sera pas (nécessairement) aisé !

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Merci pour les informations.
C'est bien un utilitaire.
C'est bien dommage de se faire refuser quelque chose si on est droit dans ses bottes, juste parce que ça coûte chère à l'état !!

Comme vous l'avez dit, vous utilisez l'un ou l'autre selon votre gré. Il serait anormal de faire payer à la communauté vos caprices. C'est donc à juste titre que le contoleur rejetterait une partie de ces dépenses au titre de dépenses somptuaires.

les politiques passent bien leur vie à cela !!

La polémique ne fait avancer en rien ce forum.

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