Bonjour,
suite a queqlques reponses et informations trouvées ci et la je pose une question pour confirmation:
A savoir mon calcul de recuperation TVA et d'amortissement IPP pour mes frais de voitures est il exact si on prend comme données de base :
Un vehicule non utilitaire (berline) en RENTING (sur 60 mois et option d'achat supérieure a 16%) utilisé par un independant en personne physique, avec pour le vehicule:
- deductibilité Co2 de 75%
- Usage Professionel de 80%
LE CALCUL :
>> Recuperation TVA = TVA * 50%
Deduction IPP (frais) :
>> Frais de Financement (interets) = montant des interets x 0,8 (quotité pro)
>> loyers = (total des mensualités - interets) x 0,75 (C02) x 0,8 (quotité pro)
>> TVA non recuperable = (TVA x 0,5) X 0,75 (C02) x 0,8 (quotité pro)
Est ce exact ?
Merci.
Geoffrey.
Toutes les réponses
Pour la récupération de la TVA, d'accord.
Pour les frais à l'Impôt sur les revenus, il n'est pas question de loyer, mais d'amortissement. C'est à dire le Prix d'Achat du véhicule hors TVA multiplié par la partie professionnelle, et par le nombre d'années choisi, suivant l'espérance de vie de la voiture ( 5 à 7 ans). Lorsque vous avez déterminé le montant des frais professionnels, vous devez le multiplier par 75%, limite fixée par la Loi programme. Le carburant et les intérêts du prêt ne sont pas soumis à cette limitation de 75%
Merci pour la reponse,
J'ai utilisé le terme "Loyer" parce que c'est bien l'intitulé qui figure sur mes factures mensuelles.
"Loyer Hors TVA xxx, y compris interets de xxx"...
Ce qui me semble d'autant plus logique car je n'ai en somme pas acheté ce véhicule, je n'en suis que le locataire/utilisateur. Le vehicule reste propriété de l'organisme de financement jusqu'à ce qu'eventuellement je le rachete dans 5 ans pour un prix convenu a l'avance.
Alors c'est une simple question de vocabulaire ou bien cela a un impact sur mon calcul ?
Merci
Sur base de votre seul intitulé, vous êtes bien en LOCATION puisque, à cause des 16 %, vous ne devez pas activer le bien.
La réponse de Gavroche se rapportait (pour partie) à cette dernière éventualité.
Il ne peut donc s'agir d'une confusion de vocabulaire, ce système étant particulièrement difficile à mettre en place !