Au niveau fiscal, il est disposé que l'ATN GSM est imposé sur base réelle. Par contre une directive ONSS établi c'est avantage à minimum 12,50€/mois soit 150€/an.
Bonjour,
Je vois sur certaines références que l'ATN GSM serait de l'ordre de 150 EUR /an (forfait). Or, ce forfait de 150 EUR n'est signalé nulle part ailleurs (--> réel). Ce forfait n'apparaissant que sur des indicateurs fiscaux de l'exercice d'imposition 2013, s'agit-il d'une nouveauté que j'aurais ratée ???
Si quelqu'un pouvait m'infirmer ou confirmer ce calcul forfaitaire (ou non) de l'ATN /GSM, ce serait bien sympathique.
Merci et bonne journée.
Toutes les réponses
bonjour
je dois faire un dossier sur atn gsm et je sais pas si vous pouvez m'aidez
je voulais savoir si tous les société ont droit d'utilisé Atn ou ya t ils des condition ?
pourquoi les société font ils un atn ?.
merci a vous de m'aidez
Nous pourrions peut-être vous aider aux conditions suivantes :
La question scolaire doit être posée au bon endroit (Comptabilité pour les étudiants)
La question doit être ciblée; cela veut dire qu'elle ne peut pas être générale.
La question DOIT comporter une réponse justifiée de votre part; vous devez, en effet, prouver que vous avez cherché la réponse car nous ne résolvons JAMAIS les exercices à la place de l'étudiant.
Bonjour
Pour calculer la valeur de ATN GSM qui devait payer l employeur à sa société on divise la valeur de GSM sur 5 fois le pourcentage d utilisation c sa mais ce que je veux comprendre c est pour quoi on divise toujours sur 5 même quand on calcule ATN de voiture merci.
L empleur qui profite de bien paye un mantant de 12,50 euro chaque mois a onss et aussi pays au fisc impôt sur cette ATN , Est ce que on indique sur la fiche fiscale le mantant de ATN ou bien le mantant de la valeur de GSM
Le calcul de l’ATN voiture est basé sur la valeur catalogue du véhicule et de son taux d’émission de co² ; il n’est donc pas question de 6/7e
Meilleure réponse
Nous pourrions peut-être vous aider aux conditions suivantes :
La question scolaire doit être posée au bon endroit (Comptabilité pour les étudiants)
La question doit être ciblée; cela veut dire qu'elle ne peut pas être générale.
La question DOIT comporter une réponse justifiée de votre part; vous devez, en effet, prouver que vous avez cherché la réponse car nous ne résolvons JAMAIS les exercices à la place de l'étudiant.