Question succession-usufruit

Portrait de marjo14
Posté par marjo14
lun, 22/04/2013 - 14:04

onjour

je vous explique mon inquiétude

Mon papa est décéder il y a 2 mois, il était séparer de ma belle mère depuis 1,5 ans, mais malheureusement il n'a pas pas eu le temps de faire un testament.

Avec ma belle mère mon papa à eu 2 garcons, et moi d'un premier mariage

Mon papa laisse 1 appartement (pas le logement familial), plusieurs voitures (anciens garagiste.) 1 hangar et plusieurs comptes en banques.

D'après le notaire ma belle mère garde l'usufruit de tout, leur contrat de mariage est séparation de bien

Le notaire de ma belle mère et le mien m'ont dit que;

ma belle mère avait droit à 44% et moi et mes frères 18,66 %

Ma belle mère a fait savoir à mes frères qu'il n'auront pas leurs part maintenant, que l'argent sera bloquer sur un compte jusqu'à son décès

D'après mon notaire, elle est obligée de me régler ma part sur tout les biens de mon papa (véhicules, appartement..et comptes) car papa à laisser de quoi sans aucun soucis me regler ce que j'ai drois, même à mes frères...

Si pas sa sera le tribunal qui tranchera, et les biens seront vendu...
Ma belle mère à besoin de liquidité, donc d'après lui ce n'est pas dans on interêt de ne pas accepter, car quoi qu'il arrive
si nous ne ne mettons pas d'accord, les comptes restes bloqué..

Je voudrais savoir si s'est bien vrai ce qu'il me dit,

merci d'avance

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Malheureusement oui.

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merci beaucoup

Pourquoi "le" malheureusement...

D'après ce que je comprend il faut mieux pour elle, qu'elle accepte de me regler ce que j'ai droit ainsi on est tous tranquille?..

Ben ...

Ils étaient séparés ! Il aurait pu prendre d'autres dispositions ...

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Oui comme vous dites....mais hélas celui-ci avait 60 ans est décéder d'un arrêt cardiaque.

Je vous l'avoue je n'y comprend rien moi même..

excusez moi, mais demi frères peuvent ils demander leurs part aussi ?

Oui

Personne n'est obligé de rester en indivision !

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merci beaucoup car ceux ci sont jeunes et n ont pas pris renseignement auprès du notaire! ils font confiance à leur mamam.
car celle ci leur répète sans cesse qu elle est usufruitiere et que leur
part restera bloquer! ils sont déçu mais se disent que c'est la lois et qu il n ont pas le choix!

Dernière question, lors de la réunion pour la succéssion, si un terrain d'entende se fait, est il possible que ma part soit débloquée rapidement? et comment cela se passe?

merci d'avance

C'est un autre problème !
Y a-t-il des liquidités pour vous dédommager ?
Les autres (Y compris la belle-mère) seront-ils d'accord que vous soyiez prioritaire ?

Sinon, c'est le notaire qui va vendre et qui fera le décompte FINAL ! Ils (Les notaires) ne sont vraiment pas rapides ....

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Oui oui des liquidités il y a assez pour la part de chacun, en retirant évidement notre part.

Car on m'a dit si lors de la réunion ma belle mère et moi trouvons un accord, le notaire le jour même fait un décompte pour chacun, et nous devons allez à la banque avec un papier ainsi celle ci débloque les comptes et ainsi la banque nous versera à chacun notre dû...mais je me disais que c'était trop beau pour être vrai

Excusez moi mais je ne comprend pas le sens du mot "prioritaire"?

Cela veut dire que vous passeriez avant les autres ...

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