Association sans création d'une entreprise

Portrait de vincenzor
Posté par vincenzor
lun, 24/06/2013 - 17:22

Bonjour,

Je souhaite m'associé dans un projet (un logiciel web de type SaaS, un software en ligne). J'ai déjà développé une partie du logiciel via ma SPRL personnelle.
Je souhaite qu'une personne rejoigne ce projet pour le développer avec moi mais nous ne souhaitons pas créer une société pour l'instant. L'idée est surtout de voir si notre logiciel peut réellement devenir une activité à part entière avant d'engager des frais dans la création d'une société.
Nous sommes d'accord sur les grandes lignes de cette association (répartition des parts dans le projet, prises de décisions, rôles, ...)
Existe-t-il une sorte de contrat qui permettrait d'officialiser notre accord? Ce contrat serait ensuite utiliser pour créer une société si le projet fonctionne.
J'espère que je suis suffisamment clair dans ma demande. Merci d'avance pour vos réponses.

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Il est évident qu'il est possible de produire un contrat d'association avec finalité.

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