Regime Forfait TVA

Portrait de lat
Posté par lat
mar, 13/04/2010 - 12:23

Bonjour,

J'ai une question à propos sur regime forfait TVA, tout le monde sait qu'il faut moins 25% de facture de sorties
Mais que faire de ses factures de sorties? Quand elles sont etablies avec ou sans TVA ? Comment les encoder dans la déclaration
TVA.
Car la TVA et le chiffre d'affiaire sont calculés du fait du regime particulier ( en IPP)

Merci à ceux qui pouront me répondre

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Inutile de démultiplier votre question !

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Le régime du forfait :

"Le régime forfaitaire permet de reconstituer «artificiellement» le chiffre d'affaires imposable de l'assujetti, sans qu’il soit nécessaire d’avoir recours au facturier de sorties ou au journal de recettes.

Comme le nom du régime l’indique, le calcul de la T.V.A. à verser au Trésor est forfaitaire, le montant des T.V.A. à payer ne correspond plus au montant porté en compte aux clients (comme dans le régime normal) mais est établi en fonction des achats ou de certains autres critères."

Source Apprenez la TVA de Michel Ceulemans

Exemple:

1 - Achtat de produits alimentaires 2000 et de produits surgelés 1400;
2 - Achats de boissons 1500
3- Achat d'une caisse enregistreuse 850.

- Produits alimentaires et produits surggelés: Coefficient forfaitaire fixé par l'administration de la TVA: 1,25. Taux de la TVA:6%.

- Boissons: Coefficient forfaitaire fixé par l'administration de la TVA: 1,17. Taux de la TVA: 21%.

- Achat d'une caisse enregistreuse : Taux de la TVA: 21%

Calcul :

1 - 2000*0,06 = 120

2000*1,25 = 2500 (CA)
2500*0,06 = 150

Case 81: 2000
Case 59: 120
Case 01: 2500
Case 54: 150

2 - 1500*0,21 = 315

 1500*1,17 = 1755 (CA)
1755*0.21 = 368,55

Case 81: 1500
Case 59: 315
Case 03: 1755
Case 54: 368,55

3 - 850*0,21 = 178,5 (Case 59 et 83 de la déclaration)

Case 83: 850
Case 59: 178,5

Alors :

TVA à payer = 150+368,55 = 518,55
TVA à récupérer = 120+315+ 178,5 = 613,5

=> TVA à rembourser au déclarant = 613,5 - 518,55 = 94,95

Vous êtes comptable, je vous conseille d'acheter "Apprenez la TVA" et de mettre dans vos favoris la banque des données de l'administration fiscale :

http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/main.do?home=true

Ainsi que ce site.

Merci d'avance au superviseur.

1. Vous encodez dans le journal des ventes(par factures) toutes vos factures de vente.
2. Vous calculez votre votre forfait total.
3. Vous déduisez du forfait le montant des ventes par factures et vous centraliser le tout!

said65 a écrit: 3. Vous déduisez du forfait le montant des ventes par factures et vous centraliser le tout!

Déduire ou ajouter ?

Exemple :

1) Achats de boissons 1500
- Boissons: Coefficient forfaitaire fixé par l'administration de la TVA: 1,17. Taux de la TVA: 21%.
2) Vente de l'ancienne caisse enregistreuse 100. Taux de la TVA: 21%

Calcul:

1) 1500*0,21 = 315

 1500*1,17 = 1755 (CA)
1755*0.21 = 368,55

Case 81: 1500
Case 59: 315
Case 03: 1755
Case 54: 368,55

2) 100*0,21 = 21

Case 03: 100
Case 54 : 21

Total : Case 03: 1755+100 = 1855.
           Case 54: 368,55+21 = 389,55

Donc on additionne et on déduit pas ?

Marci au superviseur.

"LAT " voulait savoir, si j'ai bien compris, comment traiter des factures qu'elle a établie alors qu'elle est au régime forfaitaire!!!

Merci Said65, c'est exactement cela que je voulais savoir
Encore merci de m'avoir éclairée

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Réponse à Noradine,
Vous avez conseillé à Lat d'acheter un bouquin sur la TVA et vous avez absolument raison.
Par contre je voudrais vous signaler que vos pourcentages de forfait ne sont pas valables :

- produits alimentaires : groupe 11 - marche bénéficiaire : 1.235 - tva 6%
- produits surgelés : groupe 12 - marche bénéficiaire  : 1.38 - tva 6%
- boissons non alcoolisées : groupe 13 - marche bénéficiaire 1.19 - tva 6%
- boissons alcoolisées : goupe 31 - marche bénéficiaire 1.185 - tva 21%

Amicalement
Anette

Ce sont des marges et non des marches !!!!

Oui ohlala!!!!! Mea culpa mes doigts ont ripé sur le clavier!!!
Mais dans ce domaine il vaut mieux une faute d'orthographe qu'une faute de chiffre non?

Annette a écrit: (...) Je n'ai fait que signaler l'erreur de Noradine sans aucune méchanceté! Par contre je ne comprends pas comment de la part d'un professionnel comme vous, vous ne l'ayez pas remarquée, cette erreur!!!!!! C'est peut-être ça le hic de l'histoire. (...) 

Vous n'avez pas remarqué qu'il s'agissait d'un EXEMPLE et non d'une réponse sur les taux à appliquer !!!

J'estime enfin que la langue française mérite AUTANT de respect que la comptabilité.

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Bonjour, voici mon énoncé:

Achats de bières aux fûts 8% d'alcool: 4000€ + 21%TVA

Achats de sodas 3000€ + 6% TVA

Total des recettes du trimestre 15000€

Le forfait TVA étbli un coefficient de 2.1 pour les sodas et de 3.2 pour la bière. Calculer le chiffre d'affaires forfaitaire et la tva forfaitaire. Est-il plus interressant ou pas une déclaration de tva forfaitaire?

Ma question j'essaie de faire le calcul en fonction de ce poste mais comment calculer?

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