Première déclaration Tva, un coup d'oeil?

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Posté par Crealys
jeu, 10/01/2013 - 12:54

Bonjour tout le monde

Je dois remplir ma première déclaration avant le 20 Janvier et j'ai quelques questions. je suis inscrite en tant qu'indépendante complémentaire depuis début octobre 2012. En reprenant le modèle d'un message que j'ai trouvé sur le forum pourriez vous y jeter un œil et m'aiguiller si il y a des erreurs?

Depuis l’ouverture de mon activité j’ai effectué les opérations suivantes :

Payé:
Frais d’ouverture de mon activité (UCM) = 79€ (pas de TVA sur cette opération)

Affiliation UCM = 160 € TVAC (21%, 33,60€)
Achat Matériel Total HTVA 637.53€

En Belgique : 210,48€ HTVA (21% , 44,20€)

En France : 122,10€ TVAC (19,6%, 23.93€)

Sans TVA ( France, Hollande) 304,95€ HTVA

Fournitures (Bureau, emballages ect..) : 142.49€ HTVA (21% , 29.92€)

Total TVA payée avec les factures :98.05€

Reçu :

Ventes réalisées : 1694.89€ TVAC (21%, 355.90€)

  • Ventes:

    00 (opérations exemptées de TVA )

01 (opérations soumises au taux de 6%)
02 (opérations soumises au taux de 12%)
03 (opérations soumises au taux de 21%) = 1338.89€ (htva)
44 (prestation de service intracommunautaire )
45 (opérations cocontractante)
46 (livraison intracommunautaire)

47 (exportation ou prestation de service intracom )
48 (Note de crédit délivrée sur case 44 et 46)
49 (Note de crédit délivrée sur le reste)

Achats:

81 (marchandises) = 210,48€ (htva)
82 (Service et biens divers) = 268,89€ (htva)83 (investissements)
84 (note de crédit reçue sur opération intracom)
85 (autres notre de crédit reçue )
86 (livraison intracom) =304,95€
87 (cocontractant, importation (si report de perception)
88 (prestation de service règle BtoB)

TVA :

54 (TVA due suivant case 01,02,03) = 354,90€55 (TVA due opération intra: suivant case 86,88) = 64.03€
56 (TVA due cocontractant, 87)
57 (TVA due sur importation ou prestation de service intra hors règle général)
59 (TVA déductible) =98,05€61 (TVA due sur révision de TVA 48)
62 (TVA récupérable sur révision TVA 84)
63 (TVA due sur note de crédit reçue 85)
64 (TVA à récupérer sur note de crédit adressé 49)

XX = 419.93€

YY = 98.05€

71 = néant

72 = YY – XX = -321,88€

Voilà ce que j'ai trouvé en fonction des codes et de mes montants mais je bloque sur le montant de ma TVA à 19,6%. A quel code doit il être associé?
J'espère ne pas m'être trop égarée... Merci d'avance pour la lecture et vos précieux conseils :)

Gaëlle

Toutes les réponses

Petite rectification, le montant des factures venant de France avec la TVA à 19,6% et HTVA.

Il n'y a pas grand chose d'exact dans vos calculs, principalement les calculs de TVA

Au niveau des montants encodés?

Au niveau des calculs de TVA : par exemple 1.694,89 TVAC ne donne pas 355,90 € de TVA

Cela donne 294.15€ c'est bien cela?
Et concernant la partie de TVA à 19,6%, donc quel code dois je l'inclure?

Merci pour vos réponses RDACPT.

Exact pour le montant de la TVA sur les ventes.

Vérifiez également vos calculs de TVA sur vos factures d’achats

En ce qui concerne votre facture française vous deviez recevoir une facture sans TVA en livraison intracommunautaire.

Vous devez donc demander à votre fournisseur de créditer cette facture et d’établir une nouvelle facture hors TVA.

Vous ne pouvez en aucun cas récupérer dans votre déclaration une TVA française

Oui je viens de tilter et de me rendre compte que tous les calculs quasiment étaient faux.

Comme je dois rentrer ma déclaration avant le 20 janvier, le temps que je fasse la demande et les reçoive je peux déjà encoder les montants HTVA de ces factures dans la case 86 et le montant TVA de ces factures crédités 49 ou je ne dois pas les rentrer dans cette déclaration ci mais dans la prochaine (vu que la date ne sera plus en 2012)?

En fait je me rends compte que mon numéro de TVa ne figure pas sur ces factures, serait il plus simple pour moi de les prendre en dépenses personnelles et de ne pas les faire figurer dans ma déclaration à défaut de ne pas pouvoir déduire ma TVA payée?

J'ai également une autre question, je viens de me rendre compte du coup que la tva que j'ai noté sur les factures que j'ai émise est erroné également, je peux la corriger directement sur les factures concernées?

Merci pour vos réponses.

Je viens de refaire les calculs en faisant abstraction des factures françaises.
Est ce que cela vous parait correct? D'avance merci.

  • Ventes:

    00 (opérations exemptées de TVA )

01 (opérations soumises au taux de 6%)
02 (opérations soumises au taux de 12%)
03 (opérations soumises au taux de 21%) = 1400.66€ (htva)
44 (prestation de service intracommunautaire )
45 (opérations cocontractante)
46 (livraison intracommunautaire)

47 (exportation ou prestation de service intracom )
48 (Note de crédit délivrée sur case 44 et 46)
49 (Note de crédit délivrée sur le reste)

Achats:

81 (marchandises) = 210.48€ (htva)
82 (Service et biens divers) = 274.72€ (htva)83 (investissements)
84 (note de crédit reçue sur opération intracom)
85 (autres notre de crédit reçue )
86 (livraison intracom) = 304.95€
87 (cocontractant, importation (si report de perception)
88 (prestation de service règle BtoB)

TVA :

54 (TVA due suivant case 01,02,03) = 294.15€55 (TVA due opération intra: suivant case 86,88) = 64.03€
56 (TVA due cocontractant, 87)
57 (TVA due sur importation ou prestation de service intra hors règle général)
59 (TVA déductible) = 94.21€61 (TVA due sur révision de TVA 48)
62 (TVA récupérable sur révision TVA 84)
63 (TVA due sur note de crédit reçue 85)
64 (TVA à récupérer sur note de crédit adressé 49)

XX = 358.18

YY = 94.21

71 = néant

72 = YY – XX = -263.97€

Codes 03,54, 55 et 86 OK

Code 81 = achats Belgique + Achats Intracom

Code 52  ajouter facture UCM 79,00 €

Code 59 à recalculer ; ne pas oublier de déduire aussi la TVA Intracom

Le résultat final étant un montant à payer il doit se trouver au code 71

Merci pour vos réponses,

Concernant le code 52, dans quel cadre se trouve t'il?

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