importation de champagne français

Portrait de Léon
Posté par Léon
sam, 08/11/2008 - 15:59

Bonjour,

Je suis un particulier et souhaite acheter du champagne en France.
Quelle(s) quantité(s) maximale(s) puis-je introduire en Belgique, par conducteur, par passager, par véhicule ou pour un montant maximum sans devoir payer de taxe (accise, droit d'importation, tva, ...).
Les champagnes équivallent-ils aux alcools?

Merci pour votre réponse et bon week-end.

Léon

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Dans les transactions intra EU, les limites sont des limites indicatives. Comme l'indique Jojo, elle est de 60 litres mais si vous pouvez prouver un besoin supérieur à titre privé (ex mariage), il n'y a pas de problème sans rien devoir payer

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Soixante LITRES par adulte de plus de 18 ans.

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Dans les transactions intra EU, les limites sont des limites indicatives. Comme l'indique Jojo, elle est de 60 litres mais si vous pouvez prouver un besoin supérieur à titre privé (ex mariage), il n'y a pas de problème sans rien devoir payer

Une famille (50 aine de personnes) se regroupe pour commander du vin en France (env 1 000 bouteilles) non disponible sur le marché belge. Ceci est bi-annuel depuis 20 ans.
Certains transporteurs une année font payer les accises + taxe bouteille en verre et un autre transporteur deux ans plus tard ne le fait pas. Jusqu'où la limite intra EU est elle indicative ?

Si vous passez par un transporteur, il y a OBLIGATOIREMENT les droits !!!

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En effet une condition essentielle de la Loi est que le particulier transporte lui-même les produits.

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