véhicule de société

Portrait de Alixalix
Posté par Alixalix
lun, 29/11/2010 - 14:13

Bonjour,

Mon employeur me met à disposition un véhicule de société qui fait l'objet d'un leasing. J'utilise ce véhicule depuis 2 ans. Je participe à ce leasing a concurrence de 150€ par mois ce qui correspond à l'impôt que je dois payer pour l'avantage en nature que constitue l'utilisation de ce véhicule.

Je compte quitter prochainement mon employeur. Serait il en droit de me réclamer le montant de la participation financière pour les mois du leasing qui restent à courir soit plus de 2 ans? Je précise que je n'ai pas signé de car policy.

Bien à vous. Merci pour vos réponses

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Pourquoi voulez-vous qu'il en soit ainsi ?
Vous ne serez plus là ... donc plus de véhicule ... pour vous !

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ok plus de véhicule mais mon départ va provoquer la fin du contrat de leasing entre la société de leasing et mon employeur.

Pour ce véhicule je payais une quote part personnelle qui correspond à un montant mensuel de 150€ pour une véhicule mieux équipé que celui que me proposais mon employeur. Beaucoup de personnes font ca pour éviter de payer l'impôt sur l'avantage en nature. En gros je remboursais tous les mois a mon employeur une certaine somme d'argent qui correspond au dépassement du bugdet que mon employeur m'octroyais pour le véhicule.

Ex si mon employeur mettait a disposition un véhicule pour un montant leasing de 1000 € par mois. Moi je choisissais des options pour que le leasing soit de 1.150 € par mois. Mon emplyeur payais a la société de leasing 1.150€ et me demandait de rembourser 150€. Mais si le contrat se termine il y aura une indemnité de rupture a payer par mon employeur.

Pour le montant de 1.000€ par mois la je suis sur que je ne devrai rien mais pour les 150...?

Il est évident que ce mode de fonctionnement pose problème.
Il serait absolument normal que vous dédommagiez votre employeur pour ce surcoût !

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