Bonjour,
Je pense que des sujets proches ont été traités par le passé, mais je ne trouve pas réponse exacte à mon questionnement. Peut-être pourrez-vous me conseiller.
En 2 mots:
- Facture initiale avec escompte conditionnel
- NC par la suite pour retour d'une marchandise
Cette note de crédit DOIT-elle, elle aussi, intégrer le calcul de l'escompte conditionnel (qui modifie la base TVA) ? Théoriquement, cela semblerait le cas , mais ...
Pourquoi ce doute ?
Si mon client m'a déjà payé, il est peu correct (commercialement) de lui dire qu'une partie de l'escompte ne peut plus être octroyée en raison de la correction de la NC ...
Par contre, au niveau de la TVA, c'est bizarre ...
Merci et bon dimanche
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Vous pressentez la difficulté de concilier 'Aspect commercial' avec 'Aspect comptable'.
Pour moi, une note de crédit contient TOUS les éléments de la facture initiale.
Merci de votre avis et de votre réaction rapide Jojo. Je me permets de rebondir sur le "tous les éléments"... ce n'est pas régulièrement le cas pour les frais de transport (e-commerce en outre)
Naturellement !