!! indepandant jeune NOVICE !!

Portrait de ozdemsim
Posté par ozdemsim
jeu, 09/04/2009 - 14:43

Bonjour,

Donc voilà, je tiens un commerce, dans l'horeca (SNACK PITA)
J'ai suis en pleine activité depuis plus de trois ans,je suis indépendant en personne physique, je n'avais pas de gestion pour ouvrir mon commerce donc j'ai utilisé celui de mon oncle comme on a le même nom de famille, mais on a fait un papier officiel comme quoi pour la gestion il ne reçoit rien du tout 0 € pour éviter les problèmes.

ON ma conseiller pour mes début de commencer en P.Physique,mes trois premières années, je l'ai ai accompli, mais j'aimerai bien savoir si je reçois automatiquement le gestion a mon nom aussi ou bien faire des démarches ?? puisque je gère le magasin.j'aimerai bien créé une société pour que je prend un crédit hypothécaire.

Merci de votre aide, je suis novice sur ce site , j'espère avoir écrit dans le bon section. !!!

Toutes les réponses

Je suis effrayé de lire vos propos. Vous utilisez un parent homonyme pour gérer un commerce . Repartez à zéro, c'est un conseil. Accès à la profession. Numéro d'Entreprise, etc ...

Bonjour,

Merci de votre réponse.

Mais enfaite c'est un snack rapide,( pita ) , donc il ne faut pas d'accès a la profession, moi je cherches des réponses, pas des remarques, peut-être j'ai mal expliquer ma question ?? merci de votre compréhension.

Sans oublier , que ce que j'ai fais c'est officiel, tout est
sur mon nom, j'ai mon numero de tva, banque carrefour,afsca,etc..., déjà eux des controles sans problémes. donc merci encore de votre compréhension

Si vous souhaitez retirer le nom de votre oncle à la gestion de votre entreprise, il suffit de vous rendre auprès d'un guichet d'entreprise. Le fait d'être indépendnant à titre principal depuis plus de 3 ans ces 15 dernières années vous donne l'accès à cette gestion.

Il n'y a rien d'illégal là-dedans même si le principe est quelque douteux parfois!

Cela vous en coutera 75 euros.

Bien à vous,

Votre remarque, "ozdemsim" est désobligeante pour l'intervenant et je serai donc plus brutal que lui : vous avez triché pendant trois ans et vous exigez avoir aujourd'hui des droits !
Tant pis si vous cherchez des réponses qui vous agréent au lieu de remarques utiles !
Comme écrit par ailleurs, vous avez malheureusement "droit" suivant la loi à la gestion pour avoir été présent pendant trois ans en lieu et place de votre oncle !
Etre novice ne veut pas dire qu'on peut faire ce qu'on veut quand on veut même avec des membres de sa famille !

Prenez garde d'avoir de l'argent officiel pour créer votre société !

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bonjour,

Est-ce-que j'ai dit quelque chose de mal?? JOJO, je ne comprend pas, si j'ai effectuer un mal-entendu ou un problème j'en suis navré, j'ai tout essayer d'éviter, sans m'exciter et j'ai bien écrit mon sujet d'après moi , désolé si je vous ai offenser. merci de votre réponse.

PMEDirect a écrit:
Si vous souhaitez retirer le nom de votre oncle à la gestion de votre entreprise, il suffit de vous rendre auprès d'un guichet d'entreprise. Le fait d'être indépendnant à titre principal depuis plus de 3 ans ces 15 dernières années vous donne l'accès à cette gestion.

Il n'y a rien d'illégal là-dedans même si le principe est quelque douteux parfois!

Cela vous en coutera 75 euros.

Bien à vous,

merci bien de votre réponse, oui j'avais entendu celà, mais j'en était pas sur.

je crois effectivement que vous êtes de bonne volonté ...
Donc, on tourne la page avec un conseil et des souhaits :
le conseil : surtout, faites-vous aider par un professionnel ! Cela coûte un peu mais il (ou elle) vous évitera des erreurs de langage
les souhaits : nous sommes à la veille de Pâques et quelle que soit notre religion, bonne fête !

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merci et bonne fête a tout le monde sur qui se trouve sur le forum.

Il est courant de demander à un parent d'apporter sa gestion. Est-ce légal? Bien entendu. Jusqu'au 3e degré. Donc, un oncle peut "apporter" sa gestion à son neveu.

Il va de soi que ce n'est pas un acte anodin. Cela implique effectivement une responsabilité, et donc un devoir de surveillance. Comme un administrateur externe...

bonjours a tout le monde on a un petit probleme on pensait que ma femme avait la gestion on a racheter une friterie et on a fait toute les demarche a ucm et a la tva on a recu tout les papier pour ouvrir le deux avril mes le diplome de ma femme nes plus reconnu donc on a plus la gestion pour ouvrir et ses urgent peut on ouvrir et passer les cours de gestion apres ouverture merci beaucoup de nous repondre depuis hiers on ne dort plus

MALHEUREUSEMENT NON !!!!

L'attestation d'établissement de connaissances de gestion de base est obligatoire.

Elle constitue la preuve de vos connaissances en gestion. Vous ne pourrez vous inscrire au registre du commerce que si vous présentez cette attestation. Par conséquent, doit posséder cette attestation chaque personne physique ou société qui exerce une activité indépendante et qui, de ce fait, doit être inscrite au registre du commerce ou au registre de l'artisanat.

Exception
Les personnes ou sociétés suivantes ne doivent pas avoir d'attestation d'établissement de connaissances de gestion de base :

  • celles qui ne peuvent pas être considérées comme une petite et moyenne entreprise (PME). Dès qu'une des trois conditions suivantes est remplie, l'entreprise n'est pas une PME :
    • une moyenne annuelle de plus de 50 travailleurs;
    • 25% ou plus des actions ou des parts sont en possession d'une ou plusieurs entreprises qui elles-mêmes ne sont pas des PME;
    • le chiffre d'affaires annuel est de 7 millions d'euros ou plus, ou le total du bilan annuel est de 5 millions d'euros ou plus.
  • les titulaires d'une profession qui est déjà réglementée en matière de connaissances de gestion de base par une autre loi ou par la loi sur les professions intellectuelles et prestataires de services.
  • des dispenses sont prévues pour les conjoints ou partenaires survivants, pour les enfants du chef d'entreprise décédé et pour ceux qui reprennent un commerce.
  • les entreprises qui étaient déjà inscrites le 1er janvier 1999 au registre du commerce ou de l'artisanat pour une activité non réglementée ne doivent pas prouver les connaissances de gestion de base.

Les connaissances de gestion de base peuvent être prouvées au moyen de certains diplômes ou certificats d'études ou au moyen d'une expérience pratique.

  • par un des diplômes, certificats ou titres suivants :
    • certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS plein exercice) (général, technique, artistique) (*)
    • CESS (plein exercice) professionnel (section : commerce, comptabilité ou vente) (*)
    • diplôme ou certificat de promotion sociale (certificat de connaissances de gestion reconnu) (*)
    • 1ère année de formation de chef d'entreprise (connaissances générales = A) (*)
    • certificat de connaissances de gestion de base via :
      • 3e degré enseignement (général, technique, artistique ou professionnel) 
      • centres de formation des classes moyennes 
      • enseignement de promotion sociale 
    • certificat de gestion (cycle reconnu de minimum 128 heures de cours réparties sur minimum 3 mois)
    • autres : tout diplôme d'enseignement supérieur (instituteur, agrégation, graduat, universitaire, ...)
    • jury d'Etat ou de communautés (pour les titres ci-dessus)
    • titre étranger avec équivalence officielle (via ministère)
    • titre étranger déclaré équivalent selon les traités internationaux
    • autres titres possibles (après vérification du programme des cours)
  • via la réussite de l'examen du jury central : les renseignements nécessaires peuvent être pris auprès du Ministère des Classes Moyennes et de l'Agriculture
    WTC III, Boulevard Simon Bolivar 30, à 1000 Bruxelles
    Tél. : (+32.2) 208.52.29
  • via une pratique professionnelle valable, soit en qualité d'indépendant, soit en qualité d'aide-indépendant, soit en qualité d'employé dans une fonction dirigeante

Dans une société, la personne physique qui exerce effectivement la gestion journalière doit fournir la preuve. En principe, c'est le gérant ou l'administrateur-délégué qui est visé ici.
Dans les autres cas, l'indépendant prouve lui-même les connaissances exigées, ou son conjoint, ou le partenaire avec lequel il cohabite depuis au moins trois ans, ou l'aidant indépendant, ou un employé engagé sous un contrat de travail à durée indéterminée.

L'entreprise qui à tort ne dispose pas d'attestation d'établissement de connaissances de gestion de base peut être condamnée à une amende, voire à la fermeture. Si une infraction est constatée, le SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie peut transmettre un procès-verbal au parquet, mais le service peut, en lieu et place, proposer au contrevenant une transaction financière. En cas de paiement du montant proposé, le dossier n'est pas transmis au parquet.

Vous devez demander l'attestation d'établissement de connaissances de gestion de base à la Chambre des Métiers et Négoces du Brabant wallon et Bruxelles. En voici les coordonnées :
WTC - Tour III (2ème étage), Boulevard Simon Bolivar 30, à 1000 Bruxelles
Tél. : (+32.2) 208.54.60 (tous les jours ouvrables de 9h à 12h et de 14h à 16h, sauf vendredi après-midi)
Fax : (+32.2) 208.54.61
E-mail  : info@cmn-bw-bru.fgov.be
Page web : http://www.cmn-bw-bru.fgov.be/cmnbwbru/cmnbwbru.html
Heures d'ouverture : tous les jours ouvrables de 9h à 11h (fermeture des portes)

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