L'susfruit cesse et vous comptabilisez 2239 à 2231 pour "sortir" l'usufruit.
Le seul problème est d'ordre fiscal (p.ex. ATN dans le chef du nu-propriétaire) mais ça c'est une autre histoire.
Posté par Anonyme
sam, 11/10/2014 - 23:28
Bonjour à tous :)
Je me demande : Si un contrat est passé entre un nue-propriétaire et une société - qui va posséder l'usufruit sur 20 ans- autour d'un bien, quels seront les ecritures pendants et à la fin du contrat (une fois que les 20 ans seront passées) ?
Selon moi, chaque année, on amortie l'usufruit, donc, on passera un 6302 à 2309 par exemple. Je me trompe ?
Ensuite, pour ce qui est de la fin du contrat, je n'en ai aucune idée. Le nue propiétaire recoit le bien et ainsi, la nue-propriété devient pleine propriété. Mais que faire a partir de là ? Il y a réévaluation ?
Merci d'avance ^^
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Un grand merci !
C'est donc un 2239 à 2231 que je dois passer.
Cependant, sur internet, je vois souvent des écritures avec un "26", par exemple :
26
2239
à 2609
2231
Savez vous pourquoi certaisn font celà ?
(ici par exemple http://www.cnc-cbn.be/files/news/link/20140708_FR_Zakelijke_rechten_op_o...)
Etes-vous certain de votre écriture ?
Relisez attentivement l’avis de la CNC en ce qui concerne les comptes 26.
Effectivement, j'avais mal lu. Un grand merci !
Donc, pour résumer, si une société achète un bien (immeuble par exemple) d'une valeur de 600.000,00 € - avec des frais accessoires d'une valeur de 150.000,00 € par exemple) en usufruit sur 20 ans, je passe chaques années :
6302 -------- 30.000,00 €
à 22309 -------- 30.000,00 €
Et en à l'extinction de l'usufruit (une fois les 20 années passées donc), je passe :
22309 -------- 600.000,00 €
à 22301 --------- 600.000,00 €
C'est bien ça ? (Les frais accessoires peuvent être amorti au même rythme que le principale non ?)
Il manque les écritures d'amortissements et d'annulation des frais accessoires(amortissements au même rythme que le principal).
Ah ok. Et ça se comptabiliserai comment ces opérations svp ? (désolé, je pose beaucoup de questions, mais j'ai vraiment envie de comprendre)
Ah ok et c'est bon aussi si je fais tout en une seule écriture ? 600.000,00€ (prix de l'immeuble) + 150.000,00 € de frais accessoires = 750.000,00 €, sur 20 ans d'usufruit. Donc ca me fait chaque année :
6302 -------- 37.500,00 € (750.000,00€ / 20)
à 22309 ---------- 37.500,00€
Et a la fin de l'usufruit, après 20 ans, l'annulation de l'usufruit + frais accessoire :
22309 ----------- 750.000,00€
à 22301---------------- 750.000,00€
C'est bon ?
Meilleure réponse
Merci beaucoup RDACPT, mon exercice est terminé !
Je vais pouvoir l'insérer dans mon TFE ...