Ecriture chaque année et de fin - Usufruit

Posté par Anonyme
sam, 11/10/2014 - 23:28

Bonjour à tous :)

Je me demande : Si un contrat est passé entre un nue-propriétaire et une société - qui va posséder l'usufruit sur 20 ans- autour d'un bien, quels seront les ecritures pendants et à la fin du contrat (une fois que les 20 ans seront passées) ?

Selon moi, chaque année, on amortie l'usufruit, donc, on passera un 6302 à 2309 par exemple. Je me trompe ?

Ensuite, pour ce qui est de la fin du contrat, je n'en ai aucune idée. Le nue propiétaire recoit le bien et ainsi, la nue-propriété devient pleine propriété. Mais que faire a partir de là ? Il y a réévaluation ? 

Merci d'avance ^^

 

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L'susfruit cesse et vous comptabilisez 2239 à 2231 pour "sortir" l'usufruit.

Le seul problème est d'ordre fiscal (p.ex. ATN dans le chef du nu-propriétaire) mais ça c'est une autre histoire.

Etes-vous certain de votre écriture ?
Relisez attentivement l’avis de la CNC en ce qui concerne les comptes 26.
 

Effectivement, j'avais mal lu. Un grand merci !

Donc, pour résumer, si une société achète un bien (immeuble par exemple) d'une valeur de 600.000,00 € - avec des frais accessoires d'une valeur de 150.000,00 € par exemple) en usufruit sur 20 ans, je passe chaques années :

6302 -------- 30.000,00 €
 à  22309 -------- 30.000,00 €

Et en à l'extinction de l'usufruit (une fois les 20 années passées donc), je passe :

22309 -------- 600.000,00 €
 à 22301 --------- 600.000,00 €

C'est bien ça ? (Les frais accessoires peuvent être amorti au même rythme que le principale non ?)

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Il manque les écritures d'amortissements et d'annulation des frais accessoires(amortissements au même rythme que le principal). 

Ah ok. Et ça se comptabiliserai comment ces opérations svp ? (désolé, je pose beaucoup de questions, mais j'ai vraiment envie de comprendre)

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De la même manière que l'amortissement de l'usufruit.

Ah ok et c'est bon aussi si je fais tout en une seule écriture ? 600.000,00€ (prix de l'immeuble) + 150.000,00 € de frais accessoires = 750.000,00 €, sur 20 ans d'usufruit. Donc ca me fait chaque année : 

6302 -------- 37.500,00 € (750.000,00€ / 20)
 à 22309 ---------- 37.500,00€

Et a la fin de l'usufruit, après 20 ans, l'annulation de l'usufruit + frais accessoire :

22309 ----------- 750.000,00€
 à 22301---------------- 750.000,00€

C'est bon ?

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Correct

Ok un GRAND merci à vous :) 

Une dernière petite question (désolé, j'abuse peut être :/), l'extinction de l'usufruit n'entraine t-il pas d'autre écritures lié a la nue-propriété qui devient une pleine propriété ? N'y a t-il pas de réévalutation a faire ? 

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Des écritures CHEZ QUI ?

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