Comptabilisation d'une facture avec ESCOMPTE

Alkiyan a écrit:

Je suis d'accord, mais:

On remarque que la TVA est calculée sur le montant après déduction de la remise ET de l’escompte (sous-total 2). On peut se poser la question de ce qu’il advient de la TVA sur l’escompte dans le cas où la facture n’est pas payée comptant. En effet, dans ce cas, le client y « gagne » la TVA sur l’escompte.

Réponse : cela n’a pas beaucoup de sens, car cette pratique est mise en place pour inciter le client à payer dans les 8 jours, et s’il ne le fait pas, il PERD le montant de l’escompte. D’autre part, si l’on en croit Joseph Antoine (précis de Comptabilisation) et Georges Vincent (Etude détaillée du PCMN), cette pratique est fiscalement admise pour autant que le taux de l’escompte ne dépasse pas 3 %. Bien que je n'aie pas trouvé d'autre référence de ce fait.

Cela provient du fait que l'escompte, est une charge de nature financière, et que dès lors n'est pas soumis à la TVA.

Ce qui n’empêche, à mon avis, que dans le cas du vendeur, il subisse un contrôle car la vérification arithmétique de sa déclaration, opérée automatiquement sur ses opérations « en sortie » ne « tombera pas juste ».

Je conseille donc, dans les cas où le vendeur pratique l’escompte conditionnel pour des montants non négligeables, de rédiger ses factures sans y mentionner le montant de l’escompte, puis à émettre à l’adresse du client, une note de crédit reprenant le montant de l’escompte qu’il lui accorde pour toutes les factures payées comptant dans une période déterminée, en calculant alors la TVA sur ce montant : ainsi la TVA sur les escomptes réellement accordés sera « régularisée » dans sa déclaration, vis-à-vis de l’Administration.

Qu'en pensez-vous ?

Merci pour vos contributions.

Intéressant, mais comme l'a dit Jojo, doubler les documents lorsque l'escompte a été accordé crée une surcharge de travail et une multiplication des documents. Il faut rester pragmatique et lorsque l'on se trouve dans des organisations qui effectuent 250 factures par jour comme j'ai puy être confronté, vous recherchez toutes les solutions pour que vous puissiez générer le moins de documents possible.

En ce qui me concerne, le calcul de la base TVA n'a a jamais été un problème (c'est facilement réconciliable), et si vous tenez absolument à ce qu'elle soit égale à votre facturation, utilisez le système de "limite de crédit" : c'est le contraire de l'escompte en ce sens que votre facture est à majorer de x % si paiement n'est pas effectué dans les 8 jours; Cela pose un autre problème au niveau du credit control : allez réclamer les 2% à votre client qui a payé sous 30 jours...

Bref, à mon sens, un faux problème.