Cherche conseil suite séparation

Portrait de fredo.001
Posté par fredo.001
mer, 16/02/2011 - 11:00

Bonjour,
Une histoire qui commence bien en 1999, un terrain de 20 ares acheté 20.000 euros (en indivision), un apport de 25.000 chacuns, un emprunt de 82000 et finalement une jolie villa de 3 niveaux de 150m² chacun. Bâtiment construit sans l'aide de qui que se soit, juste moi les w-e et vacances. Le montant de l'habitation fond propre et prêt s'éléve à 132.000 euros. Le RC non indexé est de 1.150 euros/ an.
Malheureusement... la vie n'est pas un long fleuve tranquille, nous nous sommes séparé en juin 2008. Que ce soit au niveau du notaire ou de la banque aucune démarche n'a été engagée de ma part ou de mon ex, nous sommes resté en bon terme. Depuis notre séparation je rembourse via compte banquaire les 25.000 qu'elle a avancé (ouf, j'y suis arrivé) tout en continuant de payer le prêt hypothécaire en lui faissant profiter de l'avantage fiscal.
Nous n'étions pas marié ni cohabitant légal, nous avions chacun notre feuille d'impôt individuelle. Elle n'a plus son domicile avec moi depuis mi 2008.
Nous aimerions maintenant régulariser la situation, à savoir que je rachéte ses parts et reprends le prêt ou 66.000 reste à rembourser.
Je dois refaire un prêt, mais quelle est la valeur qui sert de calcul? La valeur du marché? A gauche et droite je vois les cours de l'immobilier pour des villas plus petites que celle-ci... N'ayant pas emprunté énormément je risque de me retrouver avec une somme due (plus value) importante.
Peut-on faire évaluer sa main d'oeuvre et la soustraire du calcul? (mon notaire me dit "qui construit avec autrui construit pour autrui").
Ou bien comme mon notaire m'a dit je suis un "pigeon" et que je devais arrêter de lui rembourser ses montants avancés, car j'aggrandissai le fossé et faussé les valeurs de calculs. Personnelement j'estimais que c'était une bonne chose de le faire.
A votre avis comment pourrait s'effectuer le calcul de partage et quelle seront les frais de notaires qui en découleront?
D'avance merci pour d'éventuels tuyaux.

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Vous arrivez tard ... après avoir pris des décisions 'seul' !

La sortie d'indivision est déjà plus simple à élaborer ...

Par contre, votre apport de main-d'oeuvre est difficilement quantifiable.
La plus-value est naturellement valable pour les deux partenaires.

Quel est l'état d'esprit REEL de votre partenaire ?

Difficile de vous conseiller autre chose qu'une consultation ....

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Bonjour Jojo,
on est resté en très bon terme, ca ne sert à rien de se faire des coups bas, la confiance régne des deux cotés, il n'y a que l'administratif à régler (et la part que je lui dois).
Je vais aller consulter, c'est prêvu, je cherche juste des infos sur les bases de calcul du bien, afin de ne pas arriver devant son bureau sans rien connaître. Je ne connais pas le droit notarial.
La banque m'a parlé d'une "soulte" que je devrais à mon ex, le tout est de l'évaluer.
Mais quel expert prendre? un privé, celui de la banque, ou laisser le notaire évaluer le bâtiment? Quoi qu'il en soit, ce sera trois valeurs différentes...
Bien à vous.

Nous sommes bien d'accord ...
Il y aura trois valeurs ...
mais je vous suggère de voir un fiscaliste car le notaire, légalement et habituellement, aura une réponse 'orientée'.

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