Bonjour,
cette question fait l'objet de livres entiers et de plusieurs heures de cours d'Impôt des Sociétés...
Je vais donc résumer fortement...
1. résultat comptable + DNA + dividendes distribués
2. si 1. > 0 : - libéralités exonérées
3. si 2. > 0 : - RDT
4. si 3. > 0 : - déduction pour capital à risque
5. si 4. > 0 : - pertes antérieures
6. si 5. > 0 : - DPI.
Le montant obtenu à la suite du point 6. est la base imposable. C'est sur cette base qu'est calculé l'impôt (au taux plein ou au taux réduit).
Sur cette impôt est appliqué une majoration de 3%. Il s'agit de la CCC (cotisation complémentaire de crise).
Il y a ensuite lieu de calculer une majoration pour absence ou insuffisance de versement anticipé. Cette majoration est égale à 6,75 % de l'impôt (en ce compris la CCC).
Cette majoration peut être réduite voire annulée en fonction des dates et des montans des versements anticipés...
Voilà, en gros...
Si vous voulez des précisions, n'hésitez pas !
Bien à vous !
Meilleure réponse
Bonjour,
cette question fait l'objet de livres entiers et de plusieurs heures de cours d'Impôt des Sociétés...
Je vais donc résumer fortement...
1. résultat comptable + DNA + dividendes distribués
2. si 1. > 0 : - libéralités exonérées
3. si 2. > 0 : - RDT
4. si 3. > 0 : - déduction pour capital à risque
5. si 4. > 0 : - pertes antérieures
6. si 5. > 0 : - DPI.
Le montant obtenu à la suite du point 6. est la base imposable. C'est sur cette base qu'est calculé l'impôt (au taux plein ou au taux réduit).
Sur cette impôt est appliqué une majoration de 3%. Il s'agit de la CCC (cotisation complémentaire de crise).
Il y a ensuite lieu de calculer une majoration pour absence ou insuffisance de versement anticipé. Cette majoration est égale à 6,75 % de l'impôt (en ce compris la CCC).
Cette majoration peut être réduite voire annulée en fonction des dates et des montans des versements anticipés...
Voilà, en gros...
Si vous voulez des précisions, n'hésitez pas !
Bien à vous !