comptabilisation du titre d'exploitation d'un gisement minier

Portrait de tarik15
Posté par tarik15
mar, 06/04/2010 - 17:08

Bonjour,
Ma question tourne au tour des immobilisations en concession.
comment doit'on comptabilisé le droit ou le titre d'exploitation d'une carriére ou d'un gisement minier,doit'on le concidérer comme une immobilisations incorporelle à savoir le comptabilisé au compte 205 "concessions et droits similaires.." ou une immo corporelle et le comptabiliser au compte 221 "terrain en concession".si c'est le duxiéme cas est ce qu'il est comptabilisé à sa valeur d'adjudication ou à sa jsute valeur et dans quelle compte doit'on comptabilisé les redevances annuelle payés au titre de l'exploitation de ces carriéres
je souhaite avoir des échanges sur ce sujet

Merci
TARIK15

Toutes les réponses

Vous avez donc un problème scolaire et vous cherchez des idées pour votre TFE

En Belgique, ce sont des terrains AMORTISSABLES.
Cela se comptabilise à la valeur d'achat majorée des frais et des droits.
Si vous voulez justifier une autre valeur, il faut faire un 'dossier' ...
Si vous n'avez que le droit d'exploiter, c'est du 223*
Il faut avoir le texte exact de la convention; loyer ou droit différé ...

0 vote actuellement | +1 Répondre

Merci jojo pour votre réponse rapide,en ce qui concerne ma question ce n'est pas un test scolaire mais un cas réel d'entreprise mais pas en belgique, je voudrai savoir son traitement comptable en normes IFRS, est ce que la cocession par l'état (concedant) d'un terrain ou gisement minier au concessionaire pour une durée limitée (10 année renouvelable) contre paiement d'un droit pour l'octroie de ce titre, ainsi que le paiement de redevances annuelles vous permez de le comptabiliser dans vos actifs immobilisés corporels (terrain et gisements) ou bien le comptabiliser en valeurs incorporels (concessions,brevets,et droits similaires..), quant est 'il de la comptabilisation des redevances annuelles ?

Merci d'avance
TARIK15

Je suis incompétent en IFRS.

0 vote actuellement | +1 Répondre

...