Traitement comptable des différents crowdfunding

Bonjour à tous,

 

Je suis étudiant en comptabilité et je me pose des questions au sujet du crowdfunding, un moyen de financement alternatif intéressant pour les startup et sujet d'actualité avec le tax shelter pour starters.

 

D'après mes recherches, il existe 4 types de crowdfunding:

• Financement par don
• Financement sans contrepartie financière, mais avec objet ou service obtenu en retour
• Financement avec prise de participation dans la société (equity crowdfunding)
• Financement par prêt

 

Ma question est:

Quel est le (ou les) traitement comptable des fonds levés par ces différents types de crowdfunding et de leur rétribution dans le chef de la startup y ayant fait appel?

 

Je vois (naïvement) ça comme ceci:

 

1. Financement par dons

Réception des dons

5500		Banque	xx,xx
	764? 150?	Autres produits exceptionnels?           ou      Subside en capital?		xx,xx

• Est-ce que ce don peut être considéré comme un subside en capital et aller en #150?
• Ou c'est bien c'un produit exceptionnel et le montant s'ajoute aux produits de l'exercice et augmente la base imposable.

 

2. Financement avec objet ou service en retour

Réception du paiement

5500		Banque	xx,xx
	7000	Chiffre d'affaire		xx,xx

Il s'agit d'une vente normale (Ou d'une vente pour le montant du prix de vente habituel du produit et un don pour la différence?)

• Quid de la TVA dans le cas de crowdfunding avec contrepartie ?
• A qui adresse-t-on une facture dans ce cas? A l'intermédiaire (plateforme de crowdfunding) ou au client final?

 

3. Financement avec prise de participation dans la société:

• Est-ce qu'il s'agit d'une augmentation de capital avec prime d'émission?
• Ou s'agit-il d'émission de nouvelles actions sans droit de vote?

 

Comment comptabiliser cette prise de participation? ainsi que la distribution du dividende éventuel?

 

4. Financement par prêt

Réception du montant

5500		Banque	xx,xx
	170? 174? 179?	Emprunt subordonné?           ou      Autres emprunts?           ou      Dettes diverses?		xx,xx

Ensuite reclassement annuel selon la durée et paiement des intérêts comme charge financière #6500

Reclassement

17x		Emprunt LT	xx,xx
	42x	Emprunt CT		xx,xx

 

Remboursement annuel

42x		Emprunt CT	xx,xx
6500		Intérêts emprunt LT	yy,yy
	5500	Banque		zz,zz

 

 

Merci d'avance pour vos réponses,

Excellente journée.