Traitement comptable des différents crowdfunding

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Posté par sirliricoti
lun, 10/08/2015 - 01:55

Bonjour à tous,

 

Je suis étudiant en comptabilité et je me pose des questions au sujet du crowdfunding, un moyen de financement alternatif intéressant pour les startup et sujet d'actualité avec le tax shelter pour starters.

 

D'après mes recherches, il existe 4 types de crowdfunding:

  • Financement par don
  • Financement sans contrepartie financière, mais avec objet ou service obtenu en retour
  • Financement avec prise de participation dans la société (equity crowdfunding)
  • Financement par prêt

 

Ma question est:

Quel est le (ou les) traitement comptable des fonds levés par ces différents types de crowdfunding et de leur rétribution dans le chef de la startup y ayant fait appel?

 

Je vois (naïvement) ça comme ceci:

 

1. Financement par dons

Réception des dons

5500 Banquexx,xx 
 

764?

150?

     Autres produits exceptionnels?
          ou
     Subside en capital?

 xx,xx
  • Est-ce que ce don peut être considéré comme un subside en capital et aller en #150?
  • Ou c'est bien c'un produit exceptionnel et le montant s'ajoute aux produits de l'exercice et augmente la base imposable.

 

2. Financement avec objet ou service en retour

Réception du paiement
5500 Banquexx,xx 
 7000     Chiffre d'affaire xx,xx

Il s'agit d'une vente normale (Ou d'une vente pour le montant du prix de vente habituel du produit et un don pour la différence?)

  • Quid de la TVA dans le cas de crowdfunding avec contrepartie ?
  • A qui adresse-t-on une facture dans ce cas? A l'intermédiaire (plateforme de crowdfunding) ou au client final?

 

3. Financement avec prise de participation dans la société:

  • Est-ce qu'il s'agit d'une augmentation de capital avec prime d'émission?
  • Ou s'agit-il d'émission de nouvelles actions sans droit de vote?

 

Comment comptabiliser cette prise de participation? ainsi que la distribution du dividende éventuel?

 

4. Financement par prêt

Réception du montant
5500 Banquexx,xx 
 

170?

174?

179?

     Emprunt subordonné?
          ou
     Autres emprunts?
          ou
     Dettes diverses?

 xx,xx

Ensuite reclassement annuel selon la durée et paiement des intérêts comme charge financière #6500

Reclassement
17x Emprunt LTxx,xx 
 42x     Emprunt CT xx,xx

 

Remboursement annuel
42x Emprunt CTxx,xx 
6500 Intérêts emprunt LTyy,yy 
 5500     Banque zz,zz

 

 

Merci d'avance pour vos réponses,

Excellente journée.

 

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