Impôt des non-résident cadres étrangers éxpatrié en Belgique

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Posté par souss
dim, 18/11/2012 - 13:59

Bonjour,

Dans le cadre de la préparation d'un T.F.E sur le régime spécial des cadres étrangers en Belgique, j'ai quelques questions à vous poser:
-En quoi la notion de non résident avec foyer d'habitation peut influencer le calcul de l’impôt pour un cadre étranger?
-Un cadre qui a été détaché en Belgique le 06/09/2010 est il possible qu'on lui refuse la qualité de non résident avec foyer d'habitation en Belgique pour l’exercice 2011? et c'est quoi l'impact de ce refus sur le calcul de l’impôt (à savoir que son épouse sans revenu et un enfant sont venu s'installer avec lui en Belgique pendant son détachement)?
-A part la fameuse note technique de calcul pour dépenses propres à l’employeur, seriez vous me donner l'étape de calcul pour exclusion pour prestations effectués à l'étranger?
Moi je l'ai trouvé ainsi la méthode de calcul, seriez vous me la confirmer ou la corriger?
Rémunération brute
-Cotisation ONSS
-Dépenses propres à l’employeur
-Exclusion pour prestation à l'étranger (%)
Rémunération imposable en Belgique
Merci d'avance de votre aide, et bien à vous.

Toutes les réponses

Vous nous demandez partiellement de faire le travail à votre place ...
Or, si vous nous suivez un peu, vous sauriez que nous ne répondons jamais à la place de l'étudiant.
Par ailleurs, il ne peut être question d'une consultation.
Proposez VOTRE solution ARGUMENTEE (Donc pas à pile ou face ...).
Nous vous dirons alors si vous avez compris et/ou si vous approchez du but.

Pour votre dernière question, à la très grosse louche, c'est une bonne orientation.

PS Je transfère votre message à l'endroit adéquat.

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Bonjour,

Merci de votre réponse,
En vrai le T.F.E je l'ai fait l'année passée et le comptable avec je bosse maintenant m'as donné un travail à faire, il consiste à répondre à un avis de rectification pour un cadre étranger, l’inspecteur dit qu'il modifiera les certaines choses:
La qualité de non-résidents avec foyer d'habitation : Non
Enlever les cotisations ONSS : Il faut justifier le montant de ces cotisations.
Merci encore de votre réponse.

Ce n'est vraiment pas honnête ni vis-à-vis de votre employeur ni vis-à-vis de nous !

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