DNA sur ATN

Portrait de Frisskoo
Posté par Frisskoo
sam, 01/09/2012 - 20:14

Bonjour,

J'aurais une petite question assez simple. J'aimerais juste savoir si les 17% de DNA sur l'ATN que procure une voiture de société peuvent être une DNA négative?
Merci d'avance.

Meilleure réponse

Dès lors, j'aurais une question.

Une voiture neuve achetée à la valeur catalogue 90 000 euro TVAC a un taux de déductibilité de 50% (émission CO2 213 grammes et le carburant utilisé est l'essence). Elle est donnée à un employé et sera taxée dans le chef du bénéficiaire.
.
ATN calculé est de
6/7 x 15,3% x 90 000 = 11 802,90
Possède des frais pour un montant de 15 500.
DNA sur frais : 15 500 x 50% = 7750
.
DNA sur ATN :
11 802.90 x 30% x 25% = - 885,21
11 802.90 x 70% x 50% = - 4131,01
17% x 11 802.90 = 2006,49
.
Total DNA : 4 740,27
Est-ce correct? Lors de la déduction de l'avantage de toute nature, doit-on encore appliquer le taux 1.08552 pour le mettre HTVA ?

Toutes les réponses

Soyez plus précis, quel cas de figure envisagez vous ?

Je sais que, par exemple, pour les revenus 2011, si l'avantage en nature n'était pas facturé à son bénéficiaire (et que donc celui-ci l'englobait dans sa rémunération brute imposable), la société pouvait déduire 70% de l'ATN et 30% de l'ATN pour le carburant de ses dépenses non admises pour le véhicule.

Ici, pour le régime sur les revenus 2012, je ne comprends pas bien. L'avantage en nature est réparti en 1/7eme chez l'employeur et 6/7 eme chez le bénéficiaire. N'y a t il donc plus de "déduction" sur les dépenses non admises ?
Plus de déductions mais 17% en plus ? Est- ce que je me trompe?

Sundhir a écrit : (...) pour le régime sur les revenus 2012, je ne comprends pas bien. L'avantage en nature est réparti en 1/7eme chez l'employeur et 6/7 eme chez le bénéficiaire.
N'y a t il donc plus de "déduction" sur les dépenses non admises ?

Plus de déductions mais 17% en plus ? Est- ce que je me trompe?

Où avez-vous trouvé qu'il s'agissait d'une clé de répartition employé/employeur ?

La DNA de 17 % sur ATN est une DNA SUPPLEMENTAIRE ...

En bon français (J'ai toujours dit et écrit que pour faire un bon comptable, il fallait COMPRENDRE le français (ou sa langue maternelle), cela veut donc dire qu'il y a une AUTRE sorte de DNA sur le même sujet. 

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Ah...j'avoue que je ne l'avais pas compris ainsi malheureusement.

Si je résume, il y a donc 17% de l'ATN en Dépenses non admises supplémentaires et la déduction des 70% représentant les frais du véhicules et 30% représentant les frais carburants sont toujours d'actualité.
Merci beaucoup pour vos réponses.

Dès lors, j'aurais une question.

Une voiture neuve achetée à la valeur catalogue 90 000 euro TVAC a un taux de déductibilité de 50% (émission CO2 213 grammes et le carburant utilisé est l'essence). Elle est donnée à un employé et sera taxée dans le chef du bénéficiaire.
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ATN calculé est de
6/7 x 15,3% x 90 000 = 11 802,90
Possède des frais pour un montant de 15 500.
DNA sur frais : 15 500 x 50% = 7750
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DNA sur ATN :
11 802.90 x 30% x 25% = - 885,21
11 802.90 x 70% x 50% = - 4131,01
17% x 11 802.90 = 2006,49
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Total DNA : 4 740,27
Est-ce correct? Lors de la déduction de l'avantage de toute nature, doit-on encore appliquer le taux 1.08552 pour le mettre HTVA ?

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