Définition complète sur les dépenses non admises

Portrait de elbarto48
Posté par elbarto48
dim, 25/03/2007 - 18:50

J'aimerais me procurer d'une définition complète sur les dépenses non admises.

Et aussi savoir quels sont tous les éléments qui ne sont pas admis ( par ex.: les frais de voiture , etc... il y en a plusieurs... ).

Comme je suis en stage et qu'à la fin du stage je devrais faire un rapport , j'aimerais expliquer clairement ce que sont les DNA , dans le but que les personnes faisant parties du jury comprennent sans difficultés.

Je vous remercie d'avance.
Bien à vous.
Davut.

Meilleure réponse

Alors vous prenez votre courage à deux mains, vous allez dans Fisconet net (rubrique Impôts directs) et vous mettez dépenses non admises dans le formulaire de recherche. Celà devrait déjà vous apporter un tas de réponses.

Pour les aspects pointus je suis à votre disposition .

Toutes les réponses

Alors vous prenez votre courage à deux mains, vous allez dans Fisconet net (rubrique Impôts directs) et vous mettez dépenses non admises dans le formulaire de recherche. Celà devrait déjà vous apporter un tas de réponses.

Pour les aspects pointus je suis à votre disposition .

je vous remercie monsieur :)

mais ce site est assez compliqué...

Salut,

pour etre admises fiscalement une dépense 4 conditions:

elle doit être rattachr nécessirement à l'exercie de l'acitivité profssionnelelts

elle doit avoit été faite pendant la période imposable

elle doit avoir été faite en vue d'acquérir ou de conserver des revenus imposable

elle doit etre justifié quant à sa réalité et sont montant par le contribuable.

liste DNA

code de la déclaration
029 impôts non déductibles 100%
028 impôts, taxes et rétributions régionaux 100%
030 amendes pénalités et confiscations de toute nature 100%
031 pensions et cotisations pour pensions non déductible
032 frais de voiture et moins values sur véhicules automobiles non déductibles
033 frais de réception
025 frais de restaurant
034 frais de vêtements professionnels non spécifiques
035 intérêts exagérés
036 intérêtd relatifs à une partie de certains emprunts
037 avantages anormaux ou bénévoles
038 avantages sociaux
039 libéralités
040 réductions de valeur et mons values sur actions ou parts
041 reprises d'exonérations antérieures
043 participation des travailleurs
026 indemnité pour coupon manquant
027 frais oeuvres audiovisuelles agréées tax shelter
042 autres
044 total des dépenses non admises

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re te faut il les pourcentages non déductibles?

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Monsieur ,

je vous remercie énormément :) .
vous n'avez pas une bonne définition ?
Et pour les pourcentages , tout dépend de l'activité de l'entreprise , non ?
Désolé d'avoir répondu que maintenant.

Bien à vous.
Davut.

Post édité

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Les quotités de DNA (ex 25% pour les voitures) sont identiques quelque soit l'activité.

Les DNA sont des dépenses bien que réelles et justifiées en comptabilité, ne sont pas/ou partiellement admises en charges fiscalement déductibles.

Bonjour,

Je ne comprend pas vraiment le pourquoi du comment,

DNA (Dépense non admise): dont les rubriques reprise doivent être non admise, alors pourquoi un souche TVA d'un établissement hôtelier est admis pour la majorités des cas, même quand dans le chef de l'entreprise elle ne peut être justifié.

Votre postulat est faux ...

Tout comme serait un faux d'introduire en comptabilité une souche tva qui n'aurait à voir avec ladite société ...

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Oui je comprend, mes je ne comprend pas l'appelation DNA:
une souche TVA est-elle une DNA ?

...