Bonjour, j'ai acheté un véhicule d'occasion dans un garage et je voulais savoir si je peux récupérer la Tva ?
Le garagiste n'a jamais vendu de véhicule pour l'export et ne sait pas m'aider.
Je vais l'amener moi même au Maroc avec des plaques transit.
Quelles sont les formalités ?
Et comment faire pour récupérer les sous au retour ? Ou dois-je m'adresser ? Car je suis un particulier ?
Merci pour vos bons conseils
Récupération de la TVA sur l'achat d'un vehicle pour export hors UE
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Toutes les réponses
La première question est de savoir si vous avez acheté en régime TVA ou en régime spécial !
Votre garagiste et vous devriez consulterle professionnel de VOTRE choix ! Une consultation d'une à deux heures devrait suffire ...
En effet, il y a plusieurs paramètres à connaître pour répondre.
Oui j'ai reçu une facture avec TVA de 21%
Aviez-vous stipulé que vous exportiez ? Quel est l'acheteur final ?
Oui le garage le sait. Je suis l'acheteur final
Avez-vous indiqué votre adresse étrangère sur la facture ?
Si oui, demandez TROIS exemplaires ORIGINAUX.
Vous les ferez VALIDER par le bureau de douane lors de la sortie de la C.E.