royalties

Portrait de jot001
Posté par jot001
mer, 13/01/2010 - 14:34

Bonjour,

Étant sur Akamusic, je perçois des royalties.
Faut-il les déclarer dans la déclaration TVA belge?

Merci d'avance

Toutes les réponses

Ce n'est pas un élément soumis à la tva.

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merci beaucoup pour la réponse.

Bonjour,

J'ai créé une marque que j'ai fait enregistrer comme auteure.

J'ai créé un sprl qui commercialisera cette marque.

La question est quelle license mettre en place entre moi personne phsysique et ma sprl qui commercialisera cette marque.  Existe-t-il un conflit d'intérêt ou non ?  Quel est le plafond autorisé pour ces montants de royalties ?  Plus d'infos sont les bienvenues également.  merci d'avance.

Nous ne donnons pas de consultation.

En effet, un tel sujet comporte une multitude de paramètres qu'il est bon d'analyser avec l'aide d'un professionnel, celui de VOTRE choix naturellement !

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