Facture entre asbl

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Posté par larrysabe
jeu, 13/01/2022 - 15:24

Bonjour,

Nous sommes une asbl organisatrice de satge de volleyball en Belgique et à l'étranger.

Afin de financer nos actvités, nous avons l'ooportunité de commander des équipements en Itlaie pour un club partenaire en Belgique, en réalisant un petit bénéfice. 

Ni nous, ni le club ne sommes assujetis à la TVA.

Nous souhairerions donc savoir si nous pouvons réaliser cette opération et ce qu'il convient de faire au niveau de la tva?

Je vous remercie d'avance pour votre retour.

 

 

 

 

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Ce genre d'opérations est-il EXPLICITEMENT prévu dans vos statuts ?

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Un grand merci pour votre retour,

Nous avons inddiqué dans les statuts:

"Objet de l'asbl:... Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.  Elle peut prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son objet."

S'agissant ici d'équipements de volleyball pour un club de volleyball.

Bien à vous.

C'est le vocabulaire ancien qui est ici employé dans la formulation de vos statuts ..... Il est peu conforme avec les exigences (récentes !) actuelles.

J'aurai donc une réponse de normand.

Pour moi, c'est 'non'   MAIS  un peu de beurre dans les épinards n'est pas à dédaigner ...

Sauf si vous achetez en e-commerce, ce serait un achat TVA italienne obligatoirement comprise et une revente SANS mention de tva.

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