C'est un revenu comme un autre !
Posté par Anonyme
jeu, 01/06/2017 - 07:40
Bonjour,
Quel écriture et quel traitement faut-il faire pour un don type KissKissBangBang attribué à une sprl?
Qu'en est-il pour la TVA et l'impôt?
Est-ce le même traitement que pour un subside en capital?
Bien à vous.
Belotte
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Un don n'est pas une facturation.
Entre parenthèses, un net ne serait pas de 79,00 euros puisqu'il faut faire un calcul en dedans.
Je ne comprend pas votre 'Ou plutôt pourquoi LE provisionner ?' Que représente ce 'LE' dans votre idée ?
Ou alors, vous ignorez vraiment tout l'abc du Crowdfunding. Il serait peut-être préférable que vous relisiez les trois manières de percevoir ces fonds ... pour recentrer vos questions.
Ne perdez pas de vue que la plateforme KissKissBangBang est une plateforme française et que la législation belge n'est pas,nécesairement la même qu'en France.
D'autre part, en principe un don se fait sans contrepartie.
Euh ...
Vous déclarez que cela ne fait pas partie du CA de la société mais vous reprenez bien le montant en profit ...
Vous ne provisionnez pas mais vous faites des imputations directes ...
Ne croyez-vous pas qu'il serait nettement plus sage d'aller voir un professionnel ? Celui de VOTRE choix, naturellement !
Vous recadreriez ainsi votre sujet ... sans chercher trop loin !
Nous ne pouvons pas vous donner un cours de comptabilité à distance; ce n'est pas du tout notre rôle.
Notre mission est de vous orienter sans léser les professionnels actifs.
Un compte de la classe "7" est un compte de PRODUIT et on en revient donc au point de départ !
C'est la traduction comptable d'un bénéfice contrairement à ce que vous pensiez mais .... le système dont vous parlez laisse le champ à d'autres solutions comme déjà signalé !
Pour recentrer donc:
une sprl souhaite "collecter" des dons succeptibles couvrir les dépenses des projets des tiers. Les montants obtenus ne font donc pas partie du chiffre d'affaire de la société.
- Selon les informations trouvées l'écriture pour la sprl serait donc:
5500 banque (virement KissKissBangBang)
à 764(x) autres produits d'exploitation non récurents: projet x
- En fonction des dépenses, les factures d'entrée vont faire diminuer ce montant, p.ex.:
6103 location mat. roulant
618(x) rémunérations (..) hors contrat de travail
...
à 5500 banque
- Le seul revenu pour la sprl serait une facture de prestation de service fourniseur, ex.
400(x) client projet x
à 704(x) prestation de service projet x
45154 TVA due
- provisionner les contreparties -voulez-vous dire les provisions classe 16(1)? A quelle hauteur? ou, vu que l'argent va sortir de la société cela n'est plus applicable?
Bàv
C'est pourtant bien un compte classe 7 que je trouve dan sles informations net...
N'êtes-vous pas un professionel, déjà pour m'éclairer un peu la route?
En réalité je ne vois pas quel type de question je pourrais vous poser sans que cela ne devienne un "cours à distance". Ni quelle est l'utilité de ce site si ce n'est confirmer le juste ou enlever un doute d'une façon simple et concrète.
Sur le site-même de KissKissBangBang: "4/ Si vous êtes une entreprise, dès lors que les revenus générés via KissKissBankBank en échange de contreparties en nature ne correspondent pas à l’activité courante et normale de l’entreprise, ils ne peuvent être considérés comme du chiffre d’affaires de l’entreprise. Le montant TTC de la collecte est donc à imputer en compte de classe 771(fr) « Produits exceptionnels sur opérations de gestion »". (https://www.kisskissbankbank.com/fr/pages/faq/legal)
Au dessus de ce message, alors que je vous écris, une phase avec la police d'au moins 24" me demande: "Avez-vous trouvé une réponse à vos question?".
Ce que vous citez est la réponse FRANCAISE à la question.
Ce que j'ai écrit est la réponse à votre question de base qui était de savoir si c'était taxable. La réponse est claire et nette, telle que la question est posée, c'est taxable !
Je répète qu'il y a d'autres approches qui sont l'augmentation de capital (non taxable), qui sont le prêt (non taxable) à intérêt ou non, qui sont l'avantage à octroyer (Gain et frais), etc.
Meilleure réponse
Vous pouvez naturellemnt provisionner les contreparties.