TVA et livre journal jusqu'à la déclaration

Posté par Anonyme
dim, 29/06/2014 - 21:18

Bonjour,

Je suis administrateur d'une ASBL dont la mission principale est le soutien à la création artistique. En cours d'exercice, nous nous sommes assujettis à la TVA. Nous tenons un facturier d'entrée, un facturier de sortie, un livre journal et une caisse. Nous maintenons néanmoins une comptabilité simplifiée.

Mes interrogations concernent essentiellement le livre journal. Ce dernier trace, comme il est censé le faire, toutes les opérations entrantes ou sortantes de l'organisation. Tous mes montants sont indiqués TVAC. A chaque échéance TVA, les versements à l'administration TVA sont bien repris à la date valeur du paiement et avec un libellé qui convient. (Ex. : Paiement TVA 2QT 201x)

Voici mes questions : sur la déclaration fiscale de mon ASBL, je dois faire le bilan des recettes et des dépenses.

1) Dois-je indiquer sur ma déclaration les montants TVAC ou H.T. ? Je dois donc soustraire à tous les opérations qui comprennent de la TVA, la TVA perçue.

2) Si TVAC, dois-je alors considérer le règlement de mes échéances à la TVA comme une dépense ?

C'est un peu confusant. Je pense après longue réflexion. Que tous les montants doivent être introduit HTVA et que mon bilan recettes-dépenses doit absolument exclure tout montant TVA puisque, légalement, ceux-ci doivent immédiatement reversés à la TVA et ne peuvent donc constituer une recette en tant que telle.

Qu'en pensez-vous ?

 

Cordialement,

ADA

 

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IPM ou ISOC ?
D’autre part, il me semble que le fait de tenir des facturiers et journaux financiers est en contradiction avec la comptabilité des petites Asbl.
 

je pense aussi qu'en cas d'assujetissement à la TVA, une com^tbilité complète en partie double serait plus appropriée (indépendamment du fait de l'asujetissement à l'ISOC et à l'IPM d'ailleurs)

à défaut d'une telle comptabilité "à partie double" (système auquel vous pouvez "opter" en tant que "petites" ASBL), vous serez amenés à tenir une "double" comptabilité ou 2 comptabilités séparées =

- une comptabilité dite de "caisse" pour l'établissement de vos comptes annuels

- une autres pour la TVA (avec les facturiers ad-hoc) reprennant les montants HTVA et TVA séparemment

c'est techniquement possible mais peu efficace à mon sens

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