Défraiement

Portrait de Sebmin
Posté par Sebmin
mar, 24/05/2011 - 17:32

Bonjour,

Est ce que le président d'un club qui est aussi professeur dans ce même club peut avoir un défraiement sans devoir le déduire fiscalement tant qu'il est en dessous du barême.

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Euh ?

Un "défraiement" pour quoi ?

Sans devoir le DEDUIRE ? Sans devoir l'ajouter à ses revenus, voulez-vous dire ?

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Euh ?

Un "défraiement" pour quoi ?

Sans devoir le DEDUIRE ? Sans devoir l'ajouter à ses revenus, voulez-vous dire ?

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Un défraiement pour les cours, les kilomètres, les coups de téléphone,...

Même si le vocabulaire n'est guère adéquat, je crois saisir votre pensée.

Oui, vous pouvez l'indemniser mais ce sera taxable sauf à limiter très exactement aux dépenses réellement justifiées (km et téléphone).

Je doute très fort que la situation de cet administrateur/professeur soit celle d'un bénévole (Volontaire suivant le terme légal) qui n'effectuerait que quelques rares prestations !

Si vous voulez, à nouveau et n'en déplaise à ceux qui croient que le problème est simple, être complètement informé, il faut passer à la consultation avec TOUTES les cartes sur la table !

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Dabord, merci pour vos réponses,
mais il me semblait que l'on pouvais indemniser un "volontaire" dans une ASBL avec un montant de +/-1200€ / an sans qu'il ne doive rendre compte, tant que le payement est fait par une transaction bancaire?

Exact mais le problème est que votre "volontaire" est administrateur et professeur ... et que vous ne nous dites rien sur la nature et sur une "limitation de ses prestations" !

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Bon voila, il est le président car c'est lui qui a ouvert le club et créer l'ASBL de plus c'est l'instructeur principal de ce club.Il est normal qu'il demande un défraiement annuel pour récupérer un peu ses frais (Déplacement au stage divers, cours, ...).Il donne cours au club deux fois par semaine et c'est le seul instructeur de toute façon.

Il dépasse donc très largement les limites autorisées en matière de journées prestées !

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Pourquoi vous dites qu'il dépasse le nombre de journées prestées?
 il donne deux fois 3 heures par semaine, quel est le nombre exact alors...

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