Commissions paritaires asbl

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Posté par alexrod
lun, 13/09/2010 - 16:42

Bonjour,

Je souhaiterais connaître la commission paritaire de mon asbl.
Apparemment, il y aurait des autres CP pour les asbl. Est-ce vrai ?

Où puis-je trouver une liste ?

Merci !

Meilleure réponse

Bonjour,

En réalité, ce n'est pas tant la forme (asbl, société, indépendant...) qui influence la CP dont vous dépendez. C'est en réalité l'activité de votre asbl et, plus particulièrement, du poste du travailleur dont va dépendre votre attachement à l'une ou l'autre CP.
Je vous conseille de vous renseigner auprès du SPF Emploi. Le site, en lui-même, n'est pas très accesible mais les fonctionnaires répondant aux mails le sont tout-à-fait et sauront vous répondre précisément.

Bàv

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Bonjour,

En réalité, ce n'est pas tant la forme (asbl, société, indépendant...) qui influence la CP dont vous dépendez. C'est en réalité l'activité de votre asbl et, plus particulièrement, du poste du travailleur dont va dépendre votre attachement à l'une ou l'autre CP.
Je vous conseille de vous renseigner auprès du SPF Emploi. Le site, en lui-même, n'est pas très accesible mais les fonctionnaires répondant aux mails le sont tout-à-fait et sauront vous répondre précisément.

Bàv

Très bizarre ...
Dès l'instant où vous avez du personnel, vous connaissez la ou les commissions paritaires dont votre asbl dépend !

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Bonjour,

Il existe des cas particuliers sous forme d'ASBL tels que les centres culturels, maisons de jeune, maisons de repos voire même hôpitaux qui ont chacuns leurs propres commissions paritaires mais il n'en reste pas moins que c'est la fonction exercée qui déterminera la CP compétente de prime abord.

Bàv

Jojo a écrit: Très bizarre ...
Dès l'instant où vous avez du personnel, vous connaissez la ou les commissions paritaires dont votre asbl dépend !

 

en théorie oui mais apparemment alexrob ne la connait pas

en pratique, outre le SPF Emploi, le secrtariat social devrait pouvoir vous renseigner ; à noter qu'il ne s'en soucie pas toujours  en classant, par défaut, les employés des ASBL dans la CP générique 200

en pratique, c'est l'activité de l'ASBL qui déterminera la CP

beaucoup d'ASBL sont actives dans le domaine socio-culturel et/ou sportif pour lequel il existe une fédération d'employeurs qui les représentent auprès de la CP 329 (dont il existe pas mal de sous-catégories) voir cessoc.be

 

 

 

 

 

 

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