TVA due par co-contractant (encore et toujours)

Portrait de Goog
Posté par Goog
ven, 01/09/2006 - 00:54

Bonjours à tous et à toutes,

Je suis étudiant en comptabilité (1ère année) et j'ai une seconde session pour un cours, celui de TVA. Hormis l'immense frustration dont je suis victime, effectivement, je dois repasser cet examen pour seulement un point manquant, je suis face à un petit soucis, la notion de cocontractant qui me semblait claire il y a deux mois me pose désormais problême.

Donc, voici ma question : Lorsqu'il est fait allusion à une TVA due par cocontractant, la personne ciblée, donc le cocontractant, est celle qui effectue la prestation de services (travaux immobiliers par exemple) ou le client?

Serait il possible d'avoir un exemple d'écriture comptable (livre journal) pour chacune des deux parties?

Dans le cas où le client serait non assujetti et donc non déposant, qu'est ce que cela changerait pour le vendeur?

J'aimerais terminer par une dernière question. Une des interrogations de l'examen de Juin demandait, entre autre, d'établir la différence entre le fait d'être exhonéré et le fait d'être exempté (allusion à la TVA bien entendu). Je sais que la notion "d'exempté" fait référence à l'article 44, mais je ne vois pas en quoi le terme "exhonéré" est différent. Pourriez vous m'éclaircir à ce sujet?

En vous remerciant par avance :-)

Toutes les réponses

J'aimerais seulement être sur d'avoir bien compris le principe de la TVA due par cocontractant.

Si je suis entrepreneur, exerçant cette activité comme activité habituelle et principale et que mon client est également assujetti. Je suppose dans l'exemple ci-dessous que l'objet de la vente est utilisé à la fois à des fins privées et à des fins professionnelles par l'acheteur.

Pour le vendeur :

Partie à usage privé

(D) 400 ---- TVAC (TVA portant sur la partie privée sera comprise)
(C) 451.54 ---- TVA (TVA portant sur la partie privée)
(C) 700.xx ---- HTVA (pour le montant référant à la partie destinée à un usage privé)

Partie à usage prof

(D) 400 ---- HTVA (pour le montant référant à la partie destinée à un usage prof)
(C) 700.45 ---- HTVA (pour le montant référant à la partie destinée à un usage prof)

Le vendeur facture au montant HTVA pour la partie concernant l'usage professionnel du bien et indique la mention " TVA à acquitter par le cocontractant etc...".
Il facturera normalement pour la partie à usage privé de ce bien.

L'acheteur assujetti enregistrera ceci :

(D) 411.59 ---- TVA (uniquement pour la TVA concernant la partie à usage professionnel)
(D) 2xx (investissement) ou 6xx (prestation) ------- TVAC (uniquement la TVA portant sur l'usage privé sera comprise)
(C) 451.56 ---- TVA (en entier)
(C) 440 ------- HTVA (en entier)

Donc, la TVA sera due par l'acheteur, qui ne pourra réclamer que la partie professionnelle du bien.

Si l'acheteur est non assujetti, alors l'entrepreneur facture le bien normalement et enregistre la TVA.

A supposer que j'ai bien compris (et que quelqun ait le courage de répondre ^^), doit on agir de la sorte si l'objet de la vente est un terrain?

En fait je suis loin de maîtriser le sujet, si quelqun pouvait m'aider, je pense que le principe de cette opération m'échappe totalement. :-)

Merci.

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Petite question préalable: es-ce en Belgique?

Car:
- il n'y a pas de TVA sur la vente d'un terrain.
- il ne peut y avoir de co-contractant avec une personne non assujettie à la TVA, donc le vendeur doit facturer la TVA.
- la partie à usage profess: il faut mouvementer, en
DB: TVA déductible (et/ou sur privé)
en CR: TVA à reverser (due) co-contractant.

Pour le reste je verrai demain au bureau.

Cordialement.

Tout d'abord, merci d'y prèter attention, mon examen a lieu mardi, il sera donc toujours temps demain :-) .

Donc, effectivement c'est en Belgique. Votre première réponse, même courte me conforte déjà pour certains éléments dans ce qu'il m'avait semblé comprendre. Me voilà donc au moins en partie rassuré.:-)

Concernant le terrain en revanche, imaginons que ce terrain soit bati. La TVA ne s'applique t elle alors qu'au batiment seul ou le prix du terrain est il également compris dans la base?

Voilà, encore merci pour votre aide. Bonne soirée et à demain :-)

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