Bonjour,
Je cherche sur le net et j'avoue que je m'y perd un peu...
Quelqu'un pourrait-il me dire de façon les taux de tva à appliquer à la vente pour :
Un sandwiche (différence si sur place ou à emporter ???)
Une boisson non alcoolisée
Une Bière
Des nems vietnamiens frits
J'avais cru comprendre que c'est tout à 6% si emporté (sauf la bière toujours à 21%)
Tout à 21% si consommé sur place ???
D'avance merci.
Toutes les réponses
Bonjour,
il y a les sites: http://fiscus.fgov.be/interfaoiffr/Vragen/tva/forfaits1.htm#Secteurs%20d'activité
et http://www.fisconet.fgov.be/fr/?frame.dll&root=v:/FisconetFra.2/&versie=...
le premier reprend les différents activités sous le régime du forfait (friteries, boulangerie), et explique comment cela fonctionne, et le second reprend pour chaque activité les taux à appliquer en fonction des marchandises vendues.
6%: alimentation, boissons non alcolisées,
21%: bière
j'espère que cela va t'aider,
En effet, 6% sur les aliments emportés et 21% si consommés sur place, 21% pour la bière dans tous les cas.
Un grand merci pour cette aide. Cela répond parfaitement à mes questions. Merci à tous les deux donc.