Vierge Noire Date De Payement

  • invalidité et cohabitation

    [...] On l'a reconnue handicapée à plus de 66% (documents officiels de la"vierge Noire") . Suite à cela, [...] Capacité de travail depuis 12 mois de date à veille de date. [...] Cela ne dépend pas de l'assurance-maladie obligatoire mais de ce que l'on appelait (et encore par habitude) «la Vierge Noire» car la «Direction générale relative aux Personnes handicapées» se situait antérieurement Rue de la Vierge Noire, [...]

  • enregistrement de bail

    [...] D'enregistrement au bailleur en cas de non payement par le preneur. [...] Le bail devra PRECISER la modalité et la date de paiement. [...]

  • Date d'un revenu

    [...] Quelle date détermine l'année d'un revenu ? Date de la prestation ? Date du payement ? [...] Avant = date de réception. Après = date de prestation 2) le client paye cash et je verse l'argent sur mon compte ultérieurement. Date de réception. 3) le client paye cash et l'argent reste en caisse comme fond de caisse. Date de réception. 4) le client ne paye pas ma prestation (impayé irrécupérable) . Théoriquement, date de presttaion puis, [...] Quelle est la date du revenu dans le cas particulier suivant  :. [...]

  • Reçu facture de rappel avec frais et intérets !

    [...] Est-ce que je peux avoir des frais de rappel même si j'ai payé une partie de la facture avant la date mentionnée sur cette facture ? [...] Que je n'ai pas inclus lors du payement de mes factures. On m'envoie un rappel pour les 2 frais de payement. [...] Il s'avère que j'ai fait ce payement le 06/06/2014. La société de recouvrement me demande de payer les frais inérants à leur action, suis-je obligée de les payer puisque mon payement est antérieur à leur lettre ? [...] J'ai donc involontairement dépassé la date d'échéance convenue car j'ai payé ce reste dés que possible à savoir le lundi 22/09. . [...]

  • Code 1258 – Frais de formation à l’étranger

    [...] 2) Les montants étants en livres sterling, le cours de change de quelle date fais foi  ? [...] Avez-vous reçu une facture de 6.000,00 £ ou une facture par payement  ? [...] Soit ventiler 4.500 £ pour l'année x (sur base de la date du paiement de la deuxième tranche [décembre x]) et le reste pour l'année x, soit ventiler 3.000 £ pour l'année x et 3.000 pour l'année x (sur base de la date du prélèvement de la deuxième tranche [janvier x]) . [...] Respectable intervenant et bénévole de longue date RDCAPT. [...]

  • Exercices récapitulatifs comptes 4 et 5

    [...] Pourquoi ne pas scinder directement le payement  ? [...] Date de l'extourne  ? [...] Est-ce que cela change qqch ? - Au 20/01/N (Date d'extourne) :. [...]

  • Contestation facture entreprise façade concernant la valeur de la surface totale mesurée de la façade

    [...] Donc, un soucis supplémentaire.Etant donné que les travaux sont, pour l'entrepreneur terminé en date du 04/09/2020, [...]

  • Incapacité de travail suite a un accident de travail + préavis

    [...] Longue durée esse normale avec un handicap reconnue par la vierge noir et quand je veut des. [...] Alors avec l'avis de mon chirugien, on fixe une date ( novembre  2012) pour une nouvelle opération pour retirer la broche et fixer le cole du tybia, [...]

  • nouvelle taxe com.rev.exo en cas de domiciliation en France?

    [...] Et tout de même, découvrir en 2011 (le courier date du 28/6/11) que je suis redevable d'une nouvelle taxe de 2.200€ pour 2009 est quelque peu suréalilste ! Ici en France, [...] Un des buts de mon intervention ici est de vous prévenir des risques d'un défaut de payement et de vous mettre en garde contre une procédure judiciaire très couteuse et inutile. [...]

  • reprise sprl avec dettes

    [...] En d'autres termes, quelle est la date exacte de création  ? [...] J'écris surtout ici car il y a quand même 3 personnes différentes à me faire des propositions de reprise (vu les dettes contre un payement forfaitaire entre personne physique avec l'argument que je n'aurais plus de dettes sur ma tête) . [...] J'ai cloture l'activiter TVA de cette societer a la date de la reprise. [...]

  • SPRL : comment liquider en limitant les dégâts ?

    [...] Le gérant reste solidaire du payement de son propre précompte professionnel et de ses propres charges sociales avec sa société, [...] Création d'une autre sprl au nom de l'épouse (Cela date de quelques années. [...]

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