Tva Sur Transports En Commun

  • code tva

    Archive Quand est il lorsqu'un client prend possession d'un bien ou se fait livrer un service hors qu'il est resident etranger dans un etat membre.

  • compta - frais de transport

    [...] UNe TVA de 6% est appliquée sur la facture mensuelle de la SNCB. Qui peutr me dire dans quel compte encoder cette facture ? En 62, malgré la TVA ?. Maerci d'avance ! [...]

  • TVA sur produit d'occasion acheté a un particulier en Allemagne

    [...] Archive Je suis en France, commerçant, en Entrepise Individuelle assujetie à la TVA. J'achète un bien d'occasion en allemagne à un particulier. Sur ce bien, ce particulier a acquitté de la TVA lorsqu'il a acheté le produit (16%) . Sa facture originale en temoigne. Puis-je recupérer de la TVA sur ce produit au prorata du prix d'occasion, [...]

  • asbl pension TVA

    [...] Les cours donnés par un membre de l'asbl sont excempt de TVA car c'est de l'enseignement. [...] Est-ce que cette pension est soumise à la TVA  ? [...]

  • Besoin d'aide s'il vous plait

    [...] Quelles sont les documents relatifs a la TVA 2.qu'est ce que la déclaration TVA 3.""""""""""""""le listing TVA 4.""""""""""""""le relevé intracommunautaire 2. [...]

  • Redevance soumise ou pas

    [...] Est-ce qu'une redevance est soumise ou pas à la TVA ? (je ne connais pas l'art du code qui parle de cela) . Exemple : Dans le cas d'un aéroport, une redevance passager (due pour l'utilisation des installations) est'elle soumise ou pas à la TVA ? Dans ce cas précis, [...]

  • TVA d'un particulier à un marchand

    [...] Qu'en est-il de la TVA étant donné que le premier n'est pas assujetti à la TVA  ? Merci. [...]

  • TVA 12%

    Archive On est une asbl qui vient d'acquérir un immeuble de plus de 30ans. On va le rénover pour en faire des appartements pour des patientes souffrant de troubles psychiatriques stabilisés. On me dit que dans ce cas, on pourrait bénéficier du taux réduit de 12 %  ? Merci.

  • Droits d'auteur et la TVA

    [...] Archive Bonjour je voudrais savoir si les droits d'auteur perçus par un indépendant sont-ils soumis à la TVA. Merci. [...]

  • sujet TFE

    [...] Est-il possible de traiter ce sujet au niveau fiscale, juridique et TVA ? Est il aussi possible de faire un rapprochement avec la compta analytique ? Pourriez vous m'orienter dans mes recherches (livres, [...]

  • Acheteur belge - livraison UE

    [...] Qu'en est-il de la TVA  ? [...]

...