Tva Sur Transports En Commun

  • Escompte ferme et ou conditionnel

    [...] Pourriez vous m'aider quant à la notion d'esxompte conditionnel sur le plan comptable, et TVA ? Merci. [...] Est ce correct ? Au niveau de la TVA que se passe t-il par apport au montant escompté ? [...] L'escompte ne fait pas partie de la base imposable en TVA Correct ? [...] Il y a donc un "cadeau" tva dans la mesure où le montant de l'escompte ne fait pas partie de la base tva. Déduire l'escompte du montant total de la facture est une ineptie. Le client malveillant s'empressera de dépasser le [...] On utilise donc l'escompte "conditionnel" comme vous l'appelez : le total de la facture= le total HTVA et frais accessoires + la tva calculée sur 98 ou 97% du total et une mention spéciale indique "qu'en cas de paiement dans [...]

  • Facturier : Comment le rédiger sous Excel?

    [...] % TVA, montant TVA, montant total TVAC. [...]

  • TVA traiteur-catering-table d'hôtes (Questions)

    [...] TVA [...] J'ai plusieurs questions sur la TVA à appliquer, [...] (Si service tva de 12% ?) - Pause déjeuner (mise à disposition sans service) > 12%  ? (Si service tva de 12% ? [...] La première chose à savoir, c'est qu'en TVA, généralement l'accessoire suit le principal, maintenant il faut des fois séparer certaines prestations en ce qui concerne [...] Du Code de la TVA.. Voir point 38 de la circulaire. Lorsque l'exploitant d'un établissement hôtelier, [...] Relative à la baisse de TVA dans l’horeca . [...] Du taux réduit de TVA de 12 %, [...]

  • Questions stupides

    [...] TVA . Je suis en train de créer une société de e-commerce et je ne comprends pas trop comment fonctionne la TVA.. Quelques questions qui paraitront stupides pour les experts :. 1) est-il correct que je ne paie jamais la TVA à mes fournisseurs belges et étrangers (dans l'UE)  ? Tous les fournisseurs mentionnent en effet les prix HTVA. 2) mettons que mes produits soient dans la catégorie 21% (taux standard) : je dois bien facturer à mes clients (personnes privées) la TVA de 21%. [...] 3) même si j'achète un produit en France (19,6% de TVA) , je dois le refacturer avec 21% de TVA puisque je suis en Belgique, correct  ? 4) si je vends à une société, je ne leur compte pas la TVA  ? [...]

  • tva à récupérer sur carburant , restaurant,parking

    [...] TVA Bonjour. En supposant que l'on soit dans les conditions pour récupérer la tva :. 1) La souche TVA obligatoire pour les restaurants et les car-wash est-elle suffisante comme pièce justificative pour pouvoir récupérer la tva ou faut-il une facture ? 2) Qu'en est-il des tickets de parking pour récupérer la tva. 3) Comment récupérer, et avec quelles pièces justificatives, la tva en Belgique pour les frais suivants occasionnés en France. [...] Pour pouvoir déduire la TVA, [...] Membre d'obtenir le remboursement de la TVA payée sur des frais exposés dans un autre Etat membre. [...]

  • Taux tva

    [...] TVA . que faire, lorsque pour la même avtivité, le taux tva différe selon le fonctionnaire en charge du dossier  ? [...]

  • où trouver le formulaire de la déclaration T.V.A.?

    [...] Déclaration de TVA [...] C'est pour la TVA belge mais par une entreprise luxembourgeoise, [...]

  • Formule mathématique pour la vérification d'un n° de TVA

    [...] TVA Bonjour à tous,. Je suis à la recherche de la formule permettant de calculer la validité d'un n°de TVA. Quelqu'un peut-il m'aider, SVP ? D'avance merci. Lonicera. il existe un programme excel qui vérifie le n° TVA. tu peux le télécharger sur le site même. [...]

  • histoire de la tva

    [...] Son idée convainc les dirigeants politiques par son efficacité : la TVA est levée sur chaque entreprise au fur et à mesure du processus de production. [...] Le 6 janvier 1966, sur proposition de Valéry Giscard d'Estaing alors ministre des finances, la TVA est étendue au commerce de détail. [...] La TVA dans l'Union européenne. Au milieu des années 1960, le succès de la TVA en France incite les États membres du Marché commun à adopter la TVA pour remplacer les systèmes de taxes indirectes sur les biens et services existant [...] Bien que la 6e directive a, pour une large part, harmonisé le système commun de taxes sur la chiffre d’affaires, [...]

  • TVA : 4 intervenants

    [...] TVA . Petite question TVA. Ma société (belge) a vendu du matériel à un de ces clients (belge) . Nous avons commandé ce matériel en Finlande et ce matériel a été [...] Quid de la TVA ? Merci. [...] Dans le cas contraire, A, B ou C appliquer de la TVA anglaise ou finlandaise, [...]

  • déclaration tva

    [...] La déclaration tva est un formulaire à remplir et à rendre à l'administration de la tva. La déclaration tva est à rendre mensuellement et au plus tard le 20 du mois qui suit le mois déclaré pour les sociétés qui ont un chiffre d'affaire par an supérieur à 500 000 euros. La déclaration tva est à rendre trimestriellement si le chiffre d'affaire par an est inférieur à 500 000.. Pour plus d'information rendez vous sur la page sur la déclaration de tva dans le contenu : http ://www.becompta.be/modules/wiwimod/compta-DeclarationTva.html [...]

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