Telecharger Formulaire 273

  • Tva recuperable en france ???

    [...] (Formulaire à télécharger) . [...] En gros vous remplissez un formulaire, [...] Quoi qu'il en soit je n'ai pas de lien pour le téléchargement du formulaire mais envoyez moi votre adresse mail par MP et je vous ferai fournir les documents. [...]

  • TVA Agence de voyages

    [...] Jusqu'à présent je suis tombé sur les taux suivants : 1.64% 2.73% 3.78% cependant je ne trouve pas à quoi correspondent ils ? [...]

  • TVA - régime de la franchise de la taxe : augmentation du seuil à 15.000 euros à partir du 1er avril 2014
    10/03/14

    [...] Doit en faire la demande auprès de son office de contrôle au plus tard le 21 mars 2014 via ce formulaire (PDF) . [...]

  • formulaire 275C

    [...] Quelqu'un peut-il m'envoyer le lien pour télécharger le doc 275C ISOC 2012 qui ne se trouve pas sur le site fgov, [...] Voici ce que les contributions conseillent de faire : télécharger le doc 2011 et le modifier manuscritement changer 2011 en 2012 modifier les taux à 3.425 et 3.925. Evidemment, si vous cherchez le formulaire exercice 2013. [...] Le formulaire 275C de l'exercice d'imposition 2012 est disponible sur le site du SPF Finances via l'onglet "My [...]

  • cession a la tva

    [...] Télécharger le formulaire 604c de cessation de l'activité sur le site finform du spf finances, [...]

  • TFE création d'une sprl

    [...] Le formulaire I et II, tu peux les télécharger sur fgov avec les tarifs du Tribunal de Commerce où l'ont doit déposer les documents. [...]

  • Incapacité de travail suite a un accident de travail + préavis

    [...] Bonjour vous pouvez faire appel au service juridique et demander le formulaire ctx21 qui donne droit zau rembourseent de l'avaocat par la polfed. [...]

  • Aide pour un devoir

    [...] J'ai essayé et j'ai présenté ça sur un document que malheureusement est impossible à télécharger ici donc il suit le post. [...]

  • Compte TVA

    [...] Non je n'est pas cessé d'activité et je n'est introduit aucun formulaire . [...]

  • impot belgique -luxembourg

    [...] Pas une déclaration mais une demande de régularisation par voie d'assiette formulaire 163NR a télécharger sur le site de l'administration des contributions Luxembourgeoises. [...] Cette demande se fait via le formulaire 163NR vu que vous n'êtes pas résident. [...]

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] Un formulaire disponible sur ce site (ci-dessous) ou à retirer auprès du Trésor public ; b. [...]

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