Team Recouvrement Anderlecht

  • déduction fiscal

    [...] Je viens de rentrer une team de karting, ce team est une association de fait et pour pouvoir en faire partie chaque pilote dois payer une cotisation mais sous forme de sponsor. [...] Moi j'ai un contrat stipulant ce que la team peux offrir au sponsor (publicité divers via le net, flyers, etc) et donc sur ce document est repris la dénomination de la team tout info confondue ainsi que toute les informations relative au sponsor (société, [...]

  • Extrait de rôle 2020

    [...] Je me suis renseigné à la commune d'Anderlecht et ils m'ont répondu qu'ils avaient fait une erreur d'encodage. Je suis toujours domicilié à xxxxxxxxxxxx à 1070 Anderlecht. Ils m'ont envoyé une composition de famille. Est-ce que je dois la faire parvenir au bureau des contributions d'Anderlecht  ? [...] Adressez vous à votre Team Gestion. [...]

  • Restitution TVA en cas de perte de créance

    [...] Nous avons fait appel à une société de recouvrement pour nos créances impayées et après rappel, [...] Sur base des motifs évoqués ci-dessus par la société de recouvrement  ? [...]

  • "Relevé de compte" vaut facture?

    [...] Mes conditions générales de vente (et donc les frais de recouvrement qui sont prévus sur le bon de commande en cas de non paiement) sont-elles quand même valables ? [...]

  • Assujetissement personnel à la sécurité sociale belge et recouvrement des cotisations

    [...] Le recouvrement des cotisations tant dans le régime des salariés que des indépendants méritait un nouvel examen eu [...]

  • Le recouvrement fiscal pratique du droit

    Kluwer Langue Français S'il y a moins de dix ans, on pouvait dire que les textes, principalement en matière d'impôt sur les revenus, méconnaissaient les droits les plus élémentaires du justiciable, aujourd'hui on assiste à l'existence croissante de garde-fous fournis par la Cour d'arbitrage. Opérant une mise au point sur le double privilège du préalable et de l'exécution d'office dans le domaine des impôts sur les revenus et de la TVA. Auteur (s) : Pirotte N. Comptablité - FiscalitéDroit...

  • incontestablement dû

    [...] Cela permet de SUSPENDRE la poursuite du recouvrement par le receveur. [...]

  • connaissance d'uin compte bancaire par le receveur des contributions

    Impôts des personnes physiques . j'aime savoir comme un receveur des contributions directes a-t-il pu avoir connaissance de mon compte bancaire alors que ce dernier n'a jamais été communiqué par mes soins auprès du SPF FINANCES Merci Tout simplement du fait qu'à sa requête les banques doivent lui transmettre la liste des comptes dont vous êtes titulaires. Le SECRET bancaire n'existe pas en Belgique. Il n'y a que l'obligation de discrétion. Cela étant rappelé, il y a mille moyens 'simples' de...

  • Delais de prescription concernant un achat sur internet

    [...] Je m'en souviens pas c'est tellement loin,je suis contacte ce jour par une societe de recouvrement pour un achat que j'aurais effectue et non payer en 2009 sur internet, [...] Aujoud'hui la societe de recouvrement me reclame 374 euro, [...]

  • Adresse légale pour recouvrement

    Comptabilité Générale . Lorsqu'une facture a été envoyée à l'adresse de l'unité d'établissement est elle recouvrable en justice ou est elle uniquement recouvrable si cette dernière a été envoyée au siège social ? Merci d'avance,. Bruno. Pouvez-vous être plus clair  ? Bonjour monsieur Jojo,. Je dois établir des factures pour des demandes d'urbanisme fait par une unité d'établissement d'une grande société. Ces factures doivent elles être envoyées à l'adresse de l'unité d'établissement ou à l...

  • TVA sur opérations concernant les chèques

    [...] à l'exception du recouvrement de créances;. [...]

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