Sous Traitance Intracommunautaire

  • non déclaration de la TVA

    [...] Autre cas de figure : achat de marchandise sur amazon.fr => achat intracommunautaire. [...] Pour la question sur la TVA intra-communautaire, [...] Pour la question sur la TVA intra-communautaire, [...]

  • tva intracommunautaire

    [...] TVA intracommunautaire J'ai acheté un ordinateur en France et ai payé la facture en cash (tva comprise) dans [...] Sans TVA (car exemptée pour cause de livraison intracommunautaire) et mentionnant votre numéro de TVA belge. [...] Le fournisseur français doit bien lui facturer la TVA française car il n'y a pas livraison ou acquisition intracommunautaire mais livraison locale. [...]

  • Paiement TVA intra-communautaire

    [...] TVA intracommunautaire . [...] Les règlements des échanges communautaires nous obligent à collecter la TVA en livraison intracommunautaire si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation. [...] Le lieu d'une acquisition intracommunautaire de biens est réputé se situer à l'endroit où les biens se trouvent au moment de l'arrivée de l'expédition ou du [...] Cette phrase dit que quelque soit le lieu de destination d'une marchandise exportée dans un pays intracommunautaire, [...] Dans le cadre de cette activité j'achète des produits en intracommunautaire (France, [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Bancaire uk et bien entendu un n° de tva intracommunautaire. [...]

  • Exempt TVA et achat intracommunautaire

    [...] Si vous communiquez votre numéro de TVA intracommunautaire au fournisseur étranger. [...]

  • TVA intracommunautaire pour société non assujetti à St Barthélémy

    [...] TVA intracommunautaire . [...]

  • TVA intracommunautaire pour association exemptée ?

    [...] TVA intracommunautaire . [...] L'immatriculation à la TVA du client est une condition de base dans le cas d'une livraison intracommunautaire de marchandises (article 39bis CTVA) . [...]

  • Localisation d'une opération et Acquisition Intracommunautaire

    [...] Alors peut-être que la nuance est que lorsque que le bien ne quitte pas l'UE et qu'on est donc dans un cas d'acquisition intracommunautaire (et pas d'importation) , [...] Ce qui est clair c'est que lors d'une acquisition intracommunautaire, [...]

  • prestations services intracommunautaire et régime franchise de taxe

    [...] TVA intracommunautaire [...]

  • facturation intracommunautaire?

    [...] Le bureau de TVA d'Arlon m'a parlé de l'article 28 disant qu'il s'agit d'une facturation intracommunautaire. [...]

  • tva intracommunautaire sur mixage d'un disque

    TVA . via mon asbl assujettie, j'ai fait mixer mon disque par un ingénieur du son résidant (et assujetti) en France. Le mixage a été réalisé en france. pour vous donner les précisions nécessaires à cerner cette prestation de service : l'activité de mixage est à la fois une activité technique et créative (un peu comme le montage pour le cinéma ou la mise en page pour l'édition) . Qui, de mon asbl ou de l'ingénieur du son, doit payer la tva  ? Que faire figurer sur la déclaration tva de mon...

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