Soci��t�� Agricole

  • Procedure, conditions pour échange de parcelle agricole

    [...] De terre agricole je precise. [...] Je croyais que l'echange de terre agricole etait plus simple, [...]

  • Récapitulatif des démarches

    [...] Qui sont eux soumis au régime agricole particulier ; certains secteurs d'activités pour des raisons pratiques propres à ces activités. [...]

  • Ecritures comptable fin d'exercice

    [...] "d'éleveur canin" est considéré comme activité agricole donc le plan comptable est différent. [...]

  • Bail à ferme et sous location - Achat de terrain agricole

    [...] Je viens de signer un compromis de vente pour un terrain agricole loué (bail à ferme) à un agriculteur. [...] Et qu'il a sous-loué le terrain (sans en avertir le propriétaire) à une société agricole au nom de son conjoint. [...]

  • Liste des codes bic par banque et par numéro de compte

    [...] LIBRE 696 CRLY BE BB Crédit Agricole Corporate & Investment Bank 697 VRIJ LIBRE 698 NATX BE B1 Natixis Bank 699 VRIJ [...] 941 CVMC BE BB Crédit Agricole Luxembourg, [...]

  • Achat terre agricole occupée par un agriculteur

    Comptabilité Générale . J'ai lu quelques articles sur le forum concernant les baux a ferme mais je ne trouve pas reponse a mes questions. J'ai l'occasion de racheter des prairies derrieres chez moi à un monsieur qui les loues à un agriculteur du coin. Je voudrais evidement jouir de ces prairies a titre personnel, je ne suis pas agriculteur. Si je lis bien le résume de gavroche, je n'ai aucune chance de récuperer ces prairies si l'agriculteur ne veux pas les abandonner ? Meme au terme des 65...

  • Prix terrain "agricole"

    [...] Quelqu'un pourrait-il me donner une fourchette de prix/m² pour un terrain "agricole" de 13a 92ca, Tubize, Brabant Wallon  ? Je mets "agricole" entre guillemets, car ce terrain n'a rien d'agricole, mais est considéré comme tel au plan de secteur. [...] Comme je l'ai dit également, repris au plan de secteur comme zone agricole. [...] Si le terrain est repris en zone agricole au plan de secteur, c'est un terrain agricole Un notaire de la région, [...] Zone agricole. [...] Et les deux disent : "zone agricole" Oui, [...] Est en zone agricole. [...]

  • bâtiment industriel converti en habitation + travaux aménagement

    [...] D'une caserne ou d'une grange ou d'une autre annexe d'un bâtiment agricole en un immeuble à appartements, [...]

  • Forfait agricole

    [...] Logiciel comptable Je cherche des informations sur un petit programme qui permet de calculer le forfait agricole.Quelqu'un pourrait-il m'en dire plus à ce sujet ? [...] Je cherche des informations sur un petit programme qui permet de calculer le forfait agricole. [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Sauf s'il est immatriculé "véhicule agricole". Si ce n'est pas le cas, [...]

  • Qui paie le bornage parcelle agricole

    [...] Divers j'ai hérité d'1 parcelle agricole de 85,,80 ares. [...]

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