Sanction Accident Du Travail

  • Prestation exceptionnelle

    [...] Vous ne seriez plus du tout en ordre ! Ce serait du travail d'indépendant IRREGULIER. [...]

  • faillite sprl

    [...] Et est en incapacité de travail suite a un accident survenu en 2011, [...] Il continue son activité en tant que indépendant (il faut vivre de quelque chose nourrie une famille) A eu un accident sur chantier en 2011 et reste toujours en incapacité. Ma mère a perdu son boulot suite a un accident de la route (en incapacité de travail, [...] Je suis son fils, mon pere est en incapacité de travail, [...] Il nous a seulement dit de payer 1500€/mois alors que elle sait bien que il est en incapacité de travail et reçoit 800€. [...]

  • Incapacité de travail suite a un accident de travail + préavis

    [...] J'ai eu un accident de travail en novembre 2007,  j'ai eu quelques absence (justifié) , mon accident de travail a été reconnu en février 2008. [...] J'ai appris par la suite que l'assurance n'avait rien paié depuis mon accident de travail (reconnu !) , [...] Mon préavis n'est pas clair du tout, peuvent ils me virer alors que l'accident de travail est reconnu par mon employeur  ? [...]

  • Salarié Français et résidence sur Bruxelles

    [...] Sanction  ? [...] Déclaration d’engagement ou une attestation de travail (annexe 19bis) pour le travailleur indépendant : l’inscription dans la Banque-carrefour des entreprises [...] Une allocation d’accident de travail ou une assurance contre les maladies professionnelles, [...] Le citoyen conserve néanmoins son droit de séjour : s’il est frappé par une incapacité de travail temporaire résultant d’une maladie ou d’un accident. [...] S’il se trouve en chômage involontaire à la fin de son contrat de travail à durée déterminée de moins d’un an, [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Au minimum les droits et la tva de même que les honoraires de douanement (Le travail a été fait par l'intermédiaire !)   ! L'amende pourrait ne pas être exigée. [...] Pourtant l'amende de 10 fois les droits est la sanction. [...] Pourtant l'amende de 10 fois les droits est la sanction.". [...]

  • LTD ou limited

    [...] En Allemagne, la sanction est directe, [...] Désolé mais représentant ne veux pas dire associé ou contrat de travail.... [...]

  • Listing clients rentré en retard.

    [...] Pas de sanction. Pas de sanction. 2.. Du 01/05/ (x) au y (x) . 12,50 EUR par client min. : 25 EUR max. : 500 EUR. Pas de sanction. [...] Parce que c'est à VOUS d'effectuer le travail ! Parce que nous avons accepté les ukases du fisc de faire leur travail à leur place grâce ou à cause de l'informatisation ! En principe, [...]

  • fraude asbl

    [...] "c'est qu'une erreur" et refusant toute sanction contre cet administrateur. [...] Je crois que le travail du CA est aussi bien la gestion journalière mais aussi l'obligation d'avertir l'AG en cas de gros problèmes qui a besoin d'être résolu. [...]

  • frais réels moto contestation du fisc

    [...] Mon époux utilisait sa moto pour se rendre au travail. Il était policier à Mons puis à Namur.Nous avions il est vrai commis une erreur dans le calcul ds frais [...] 5 et 3,5 ans que je véhiculais à l'éc ole avant de me rendre au travail pour lequel j'utilise mon véhicule je suis inspectrice sociale itinérante.Bref, [...] Expert car mon époux a été victime d'une accident de roulage sur le chemin du retour du travail.L'inspecteur fiscal nous a d'abord expliqué qu'il y avait une erreur de procédure dans le [...] Du constat d'accident et s'il le faut de témmoignages de collègues poiliciers de mon époux.Mais rien n'y fait nous sommes [...] Comment peut-on prouver notre bonne foi autrement que par ces extraits de compte et l'attestation de l'employeur que mon époux se rendait bien au travail en moto. [...]

  • que peut on déduire fiscalement quand on travail à l'Etat

    [...] Déplacements de son domicile à son lieu de travail, et qui ne justifie pas le montant réel des frais afférents à cet autre moyen de transport. [...] Mes frais appareil photos de même lors d'accident je fais des photos car indispensable pour mon rapport je pense aussi que je peut les déduire. [...] 0,15 € je compte le nombre de jours de travail ou de déplacement et je joins une explication pour ce nombre de jours et de déplacements je téléphone en dehors de mes gardes quasi tous les jours pour connaître l'avancement d'un travail pour donner des instructions aux hommes de garde la nuit le samedi le diamanche etc. [...] Pour les frais de voiture du domicile au lieu de travail, [...] Mais vu la distance domicile lieu de travail, [...] Quelques milliers de km en moto pour aller au travail (frais réels pas le forfait de 0.15 km) je joins un tableau avec les index kilométiques [...] Domicile lieu de travail, [...] Ma déclaration se structure ainsi déplacements domicile lieu de travail durant les horaires normaux (moins les km en moto) forfait 0.15€ par km [...]

  • Comment facturer des plans

    [...] Pas du tout ! Il ne s'agit pas d'un travail immobilier ! Bon ok c'est plus simple comme ça. [...] Ne perdez pas de vue qu'en cas d'accident sur chantier, [...]

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